Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7. 921. 539 R UAP-Gay pour l'exposition de Michel Couchat au centre administratif : décision 1995-75 (folio 50 verso).

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Délibérations (1995)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/9

Date

1995

Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7. 921. 539 R UAP-Gay pour l'exposition de Michel Couchat au centre administratif : décision 1995-75 (folio 50 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/9

Date

13 juin 1995

Mots clés matières

compagnie d'assurance, manifestation culturelle

Mots clés typologiques

décision du maire

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