Registre des délibérations. - Convention particulière n° 2 avec le Département relative à l'opération AIR, annulation de la délibération du conseil municipal du 13 novembre 1997 (folio 27).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1998)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/16

Date

1998

Registre des délibérations. - Convention particulière n° 2 avec le Département relative à l'opération AIR, annulation de la délibération du conseil municipal du 13 novembre 1997 (folio 27).

Cote/Cotes extrêmes

400W/16

Date

28 mai 1998

Mots clés matières

aménagement foncier

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.