Plans d'occupation des sols (POS), première modification : arrêtés, plans, règlements par zone, correspondance (1992-1998) ; modification liée à la vente Drouin rue Formagne : délibérations, plan, annonces légales, correspondance (1995) ; deuxième modification du POS : plan, registres des délibérations, rapport de présentation, annonces légales (1995-1999).

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781W

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781W

Cote/Cotes extrêmes

781W/1-20

Date

1992-2019

Modalités d'entrées

Versement.

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable / Direction de l'Urbanisme

Plans d'occupation des sols (POS), première modification : arrêtés, plans, règlements par zone, correspondance (1992-1998) ; modification liée à la vente Drouin rue Formagne : délibérations, plan, annonces légales, correspondance (1995) ; deuxième modification du POS : plan, registres des délibérations, rapport de présentation, annonces légales (1995-1999).

Cote/Cotes extrêmes

781W/7

Date

1992-1999

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