Registre des délibérations. - Première phase de l'opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) dans le quartier des Quatre-Chemins, convention d'étude avec la Société d'études générales pour l'aménagement du territoire (SEGAT) : décision 1997-49 (folio 20).

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Délibérations (1997)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

1997

Registre des délibérations. - Première phase de l'opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) dans le quartier des Quatre-Chemins, convention d'étude avec la Société d'études générales pour l'aménagement du territoire (SEGAT) : décision 1997-49 (folio 20).

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

11 juin 1997

Mots clés lieux

Quatre-Chemins (quartier des)

Mots clés matières

habitat insalubre, amélioration de l'habitat

Mots clés typologiques

décision du maire

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