Registre des délibérations. - Police de proximité aux Courtillières, convention de mise à disposition à titre gracieux de vélos tout terrain par le ministère de l'Intérieur (folio 89).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1999)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/31

Date

1999

Registre des délibérations. - Police de proximité aux Courtillières, convention de mise à disposition à titre gracieux de vélos tout terrain par le ministère de l'Intérieur (folio 89).

Cote/Cotes extrêmes

449W/31

Date

10 juin 1999

Mots clés matières

maintien de l'ordre

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.