Registre des délibérations. - Admission Maillard à l'hospice Favier (page 258).

Aide à la recherche

1000_Deliberations

Délibérations
Registre des délibérations. - Dépôt des comptes et budgets de la commune et du bureau de bienfaisance (page 2).
Registre des délibérations. - Reconstruction du bureau d'octroi route de Flandre (page 2).
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière communal (page 3).
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Benjamin-Delessert (page 5).
Registre des délibérations. - Enquête sur nouvel alignement de la rue de Paris (page 5).
Registre des délibérations. - Indemnité complémentaire de résidence au personnel enseignant (page 8).
Registre des délibérations. - Vote d'une allocation viagère à monsieur Sauvage : présentation (page 9).
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 11).
Registre des délibérations. - Renouvellement de l'allocation accordée à monsieur Feuillatre ex-cantonnier (page 11).
Registre des délibérations. - Transaction proposée par mademoiselle Paule Julien (page 12).
Registre des délibérations. - Nouvelles offres de monsieur Lionnet pour ouverture d'une rue (page 14).
Registre des délibérations. - Délégués de la liste électorale consulaire (page 15).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession trentenaire (page 15).
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de bourse aux Arts et métiers (page 16).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 17).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 18).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 18).
Registre des délibérations. - Bohémiens (page 19).
Registre des délibérations. - Tramways (page 20).
Registre des délibérations. - Avis sur demande de canalisation électrique (page 21).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1913 (page 23).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1913 (page 27).
Registre des délibérations. - Prélèvements pour dépenses imprévues (page 29).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1914 (page 29).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1915 (page 33).
Registre des délibérations. - Impositions diverses pour 1915 (page 35).
Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi pour 1915 (page 36).
Registre des délibérations. - Emploi par voie d'économie de divers crédits (page 38).
Registre des délibérations. - Répartition de la contribution mobilière en 1915 (page 39).
Registre des délibérations. - Comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 40).
Registre des délibérations. - Soumission Hachette pour fournitures de prix (page 42).
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires (page 42).
Registre des délibérations. - Réduction de la fermeture des écoles maternelles pendant les vacances (page 43).
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux : cahier des charges (page 44).
Registre des délibérations. - Legs Poiget : entretien de sépulture (page 45).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession perpétuelle (page 46).
Registre des délibérations. - Réfection de la rue Magenta : constitution de ressources (page 47).
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts (page 48).
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 49).
Registre des délibérations. - Mesures à prendre pour secourir les familles nécessiteuses pendant la guerre (page 51).
Registre des délibérations. - Secours d'urgence (page 51).
Registre des délibérations. - Création de cantines maternelles (page 52).
Registre des délibérations. - Mesures concernant la réorganisation des services municipaux : personnel mobilisé, personnel temporaire, service permanent d'incendie (page 54).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 55).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 56).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 56).
Registre des délibérations. - Vote d'une adresse à l'armée et à la Belgique (page 57).
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour secours aux familles nécessiteuses pendant la guerre (allocation de charbon) (page 59).
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 61).
Registre des délibérations. - Remboursement des frais au Comité des femmes de France (page 62).
Registre des délibérations. - Achat de palmes à déposer sur les tombes des soldats inhumés dans le cimetière communal (page 63).
Registre des délibérations. - Résiliation du marché Antoine pour fournitures de denrées aux services municipaux (page 63).
Registre des délibérations. - Achats de chaussures et vêtements par la caisse des écoles (page 64).
Registre des délibérations. - Attributions de subventions aux sociétés (page 66).
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour secours aux familles nécessiteuses (page 67).
Registre des délibérations. - Remboursement d'une taxe de seconde inhumation (page 67).
Registre des délibérations. - Demande de sursis pour renouvellement de concession Duclos (page 68).
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de réparation automobile de l'hôpital auxiliaire n° 119 (page 69).
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de remise en état du dévidoir automobile incendie (page 70).
Registre des délibérations. - Institution d'un fonds municipal de chômage (page 70).
Registre des délibérations. - Commissaires répartiteurs pour 1915 (page 75).
Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des marchands de porcs (page 76).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 77).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 77).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 78).
Registre des délibérations. - Traité pour l'enlèvement des ordures ménagères pour 1915 (page 80).
Registre des délibérations. - Demande de rétrocession de concession Feyereisen (page 81).
Registre des délibérations. - Vote d'un nouveau crédit pour dépenses de guerre et assistance (page 82).
Registre des délibérations. - Vote d'un nouveau budget de 1915 et impositions diverses (page 83).
Registre des délibérations. - Gratifications de fin d'année (page 86).
Registre des délibérations. - Subventions aux repas populaires (page 87).
Registre des délibérations. - Frais d'externat pour l'année scolaire 1913-1914 (page 89).
Registre des délibérations. - Frais de séjour au sanatorium de Larue (page 90).
Registre des délibérations. - Legs Poiget (page 91).
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures 1915 : Montaine Hachette (page 92).
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 92).
Registre des délibérations. - Assurance des immeubles du square 100, rue de Paris (page 93).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 94).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 95).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 95).
Registre des délibérations. - Prolongation des fourneaux et cantines (page 96).
Registre des délibérations. - Modification au règlement du fonds de chômage (page 96).
Registre des délibérations. - Abandon de cotisations de la société de secours mutuels en faveur des sapeurs-pompiers mobilisés (page 97).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1914 (page 98).
Registre des délibérations. - Instances diverses : autorisation de défendre (page 100).
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 100).
Registre des délibérations. - Legs Bonnereau veuve Cambon : entretien de sépulture (page 101).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 102).
Registre des délibérations. - Demande du Comité des repas populaires (page 103).
Registre des délibérations. - Demande de l'office départemental, section des trains de blessés (page 104).
Registre des délibérations. - Établissement d'un tableau d'honneur et d'un livre d'or de la guerre (page 105).
Registre des délibérations. - Inscription dans les écoles du nom des instituteurs morts pour la patrie (page 106).
Registre des délibérations. - Maintien d'indemnités aux veuves ou orphelins des instituteurs tombés au champ d'honneur (page 106).
Registre des délibérations. - Demandes de secours et de subventions (page 107).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 107).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 108).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 108).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement à monsieur Gardet commissaire de police (page 109).
Registre des délibérations. - Maintien des fourneaux et cantines (page 109).
Registre des délibérations. - Subvention aux cantines scolaires (page 109).
Registre des délibérations. - Vœu pour la prolongation du service des tramways (page 110).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1914 (page 112).
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1914 (page 113).
Registre des délibérations. - Comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 113).
Registre des délibérations. - Insertion dans le règlement du fonds de chômage d'une clause additionnelle (page 114).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale : Devauneaux (page 115).
Registre des délibérations. - Augmentation de l'indemnité versée aux sapeurs-pompiers (page 115).
Registre des délibérations. - Cession de pompes à incendie à bras (page 116).
Registre des délibérations. - Demandes d'indemnités Clément et Déchanet (page 117).
Registre des délibérations. - Demandes de subventions de secours (page 118).
Registre des délibérations. - Achat de combustibles (page 118).
Registre des délibérations. - Distributions de prix : classes de vacances, colonies scolaires (page 120).
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux et ferrailles (page 120).
Registre des délibérations. - Prolongation du fonctionnement des fourneaux économiques (page 121).
Registre des délibérations. - Demande de la Société du gaz de banlieue (page 121).
Registre des délibérations. - Communication d'une lettre de la Compagnie des omnibus au sujet du paiement des annuités dues au Crédit foncier (page 136).
Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses de 1914 (page 138).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1915 (page 139).
Registre des délibérations. - Régularisation de dépense en 1915 (page 139).
Registre des délibérations. - Réparations de la voiture d'ambulance (page 140).
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 141).
Registre des délibérations. - Répartition du crédit pour fond de chômage (page 142).
Registre des délibérations. - Demande en faveur de la mère d'un instituteur tombé au champ d'honneur (page 143).
Registre des délibérations. - Constitution d'un stock de précaution en charbon (page 144).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 148).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 149).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 149).
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 149).
Registre des délibérations. - Commission de révision de la contribution foncière des propriétés non bâties (page 150).
Registre des délibérations. - Traité du gaz : nouvel avenant proposé (page 152).
Registre des délibérations. - Reprise de deux concessions Godard (page 157).
Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer pour 1916 (page 157).
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 158).
Registre des délibérations. - Soumissions Sallart, Montaine, Lapierre (page 158).
Registre des délibérations. - Achat d'une couronne à déposer sur les tombes des soldats morts pour la patrie (page 160).
Registre des délibérations. - Pétition concernant l'égout route nationale n° 3 (page 160).
Registre des délibérations. - Remerciements de l'office départemental (page 160).
Registre des délibérations. - Décès de monsieur Nicola adjoint (page 161).
Registre des délibérations. - Frais d'obsèques de monsieur Nicola adjoint (page 162).
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1916 (page 162).
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué à la commission des retraites ouvrières (page 163).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et frais de bureau au commissaire de police (page 163).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 164).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 165).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 165).
Registre des délibérations. - Demandes de secours (page 166).
Registre des délibérations. - Propositions de monsieur Poly (page 166).
Registre des délibérations. - Achat de deux balayeuses (page 166).
Registre des délibérations. - Délai pour renouvellement des concessions (page 167).
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué au syndicat de l'hospice (page 167).
Registre des délibérations. - Demande du brigadier de police (page 167).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1916 (page 169).
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1916 (page 170).
Registre des délibérations. - Marché Hachette : fournitures scolaires (page 172).
Registre des délibérations. - Marché Bréant : entretien des rues (page 172).
Registre des délibérations. - Demande du personnel de l'octroi et gratifications (page 173).
Registre des délibérations. - Demandes Schoeffer et Bourgeois (page 174).
Registre des délibérations. - Service pour les soldats morts pour la patrie (page 175).
Registre des délibérations. - État des restes à payer : curage des égouts (page 175).
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 177).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement au commissaire de police (page 177).
Registre des délibérations. - Frais d'externat pour les écoles de Paris (page 178).
Registre des délibérations. - Modification au règlement du fonds de chômage (page 179).
Registre des délibérations. - Vente de vieux métaux (page 179).
Registre des délibérations. - Demande Bareteau fournisseur des imprimés (page 180).
Registre des délibérations. - Circulaire préfectorale relative au stock de charbon (page 180).
Registre des délibérations. - Assurance du charbon du stock (page 181).
Registre des délibérations. - Demande d'avance de fonds du Cercle des coopérateurs (page 182).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 182).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 183).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 184).
Registre des délibérations. - Annuités dues au Crédit foncier (page 184).
Registre des délibérations. - Demande pour mise en état du logement du brigadier de police (page 185).
Registre des délibérations. - Demande de la Société d’électricité (page 186).
Registre des délibérations. - Proposition de madame Rossette (page 186).
Registre des délibérations. - Dons aux familles des combattants (page 187).
Registre des délibérations. - Élection d'un adjoint provisoire (page 187).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1915 (page 189).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1915 (page 192).
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues 1915 (page 192).
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts 1915 (page 193).
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour fonctionnement des cantines maternelles (page 193).
Registre des délibérations. - Vote d'une subvention au bureau de bienfaisance (page 194).
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 195).
Registre des délibérations. - Demande de relèvement de prix de la Société d'électricité (page 195).
Registre des délibérations. - Révision du taux d'allocation pour l'assistance obligatoire aux vieillards (page 196).
Registre des délibérations. - Fixation du minimum de loyer pour 1917 (page 197).
Registre des délibérations. - Constitution d'un nouveau stock de charbon (page 197).
Registre des délibérations. - Demande d'installation de bascules automatiques (page 198).
Registre des délibérations. - Commission de classement des propriétés non bâties 1916 (page 199).
Registre des délibérations. - Résolution concernant l'application de l'ordonnance de 1837 (page 199).
Registre des délibérations. - Question de vente de viande frigorifiée (page 202).
Registre des délibérations. - Demandes de subvention de divers sociétés : caisse des écoles, Alliance franco-belge, Mutualité maternelle de Versailles (page 202).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance obligatoire (page 203).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 204).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 205).
Registre des délibérations. - Demande Sureaud : voiture d'ambulance (page 205).
Registre des délibérations. - Élection d'un adjoint provisoire (page 206).
Registre des délibérations. - Arrêté pour affichage de prix de vente dans les boucheries (page 207).
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts 1915-1916 (page 208).
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 209).
Registre des délibérations. - Bail pour location d'un terrain rue des Sept-Arpents au Pré-Saint-Gervais (page 210).
Registre des délibérations. - Avenant à la police d'assurance du personnel (page 210).
Registre des délibérations. - Vente de vieux papiers (page 211).
Registre des délibérations. - Boucherie municipale : fonctionnement (page 212).
Registre des délibérations. - Avances à l'ouvroir (page 213).
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 214).
Registre des délibérations. - Demande de secours de madame veuve Malfroy (page 215).
Registre des délibérations. - Comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 216).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1916 (page 217).
Registre des délibérations. - Question de l'électricité (page 217).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 217).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 218).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 219).
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 219).
Registre des délibérations. - Demande de subventions (page 220).
Registre des délibérations. - Communication relative au vote d'un crédit de 70 000 francs au bureau de bienfaisance (page 220).
Registre des délibérations. - Allocation de charbon aux gendarmeries (page 220).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1917 (page 222).
Registre des délibérations. - Fixation du prix de vente du charbon : soumission Sallard (page 223).
Registre des délibérations. - Soumission Hachette : fournitures scolaires (page 224).
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1917 (page 225).
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 226).
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 226).
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 227).
Registre des délibérations. - Remboursement de concessions décennales (page 227).
Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde boucherie municipale (page 228).
Registre des délibérations. - Assurance du personnel du chantier de charbon (page 229).
Registre des délibérations. - Indemnité de cherté de vie au personnel communal (page 230).
Registre des délibérations. - Demande de secours et de subventions (page 231).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 231).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 232).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 232).
Registre des délibérations. - Répartiteurs pour 1917 (page 233).
Registre des délibérations. - Renouvellement bail fourneau Berthier (page 233).
Registre des délibérations. - Admission à l'hospice Favier de monsieur Maillard (page 234).
Registre des délibérations. - Indemnité pour logement supplémentaire concédé à monsieur Patry : condoléances (page 234).
Registre des délibérations. - Indemnité Philippon (page 235).
Registre des délibérations. - Restes à recouvrer des exercices précédents (page 235).
Registre des délibérations. - Vœu du conseil municipal de Drancy (page 236).
Registre des délibérations. - Constitution d'atelier public pour la distillation (page 236).
Registre des délibérations. - Allocations de charbon aux gendarmeries (page 236).
Registre des délibérations. - Remerciements de monsieur Malfroy (page 236).
Registre des délibérations. - Question du gaz : projet d'accord avec la Société d'éclairage, chauffage et force motrice (page 237).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1917 : modifications (page 247).
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits additionnels (page 248).
Registre des délibérations. - Adhésion à l'Office départemental des prisonniers de guerre (page 249).
Registre des délibérations. - Régularisation de marché : pommes de terre (page 250).
Registre des délibérations. - Approbation de dépenses pour achat de charbon (page 251).
Registre des délibérations. - Répartition du crédit pour gratifications (page 253).
Registre des délibérations. - Traité avec les dépositaires de vinaigre (page 254).
Registre des délibérations. - Déversement à l'égout : réclamation Salicon (page 255).
Registre des délibérations. - Proposition de transaction : affaire George (page 256).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 256).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 256).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 256).
Registre des délibérations. - Tableau des chemins vicinaux (page 257).
Registre des délibérations. - Admission Maillard à l'hospice Favier (page 258).
Registre des délibérations. - Remerciements (page 258).
Registre des délibérations. - Indemnités de logement aux veuves d'instituteurs officiers (page 259).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1916 (page 260).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1916 (page 262).
Registre des délibérations. - Prélèvements sur crédits de dépenses imprévues en 1916 (page 263).
Registre des délibérations. - Comptes et budgets du bureau de bienfaisance pour 1916 (page 263).
Registre des délibérations. - Indemnité Philippon : annulation de recettes pour 1916 (page 264).
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 265).
Registre des délibérations. - Indemnités au commissaire et au brigadier de police (page 266).
Registre des délibérations. - Renouvellement de bons municipaux en cours (page 266).
Registre des délibérations. - Fixation du minimum de loyer pour 1918 (page 267).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession trentenaire Bischoff (page 268).
Registre des délibérations. - Projet de transaction : affaire Duchange (page 268).
Registre des délibérations. - Projet d'assurance responsabilité civile des communes (page 269).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 270).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 271).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 271).
Registre des délibérations. - Soumission Harissard (page 272).
Registre des délibérations. - Affaire Habsen cantonnier (page 272).
Registre des délibérations. - Soumission Moritz (page 273).
Registre des délibérations. - Demandes Nadot-Fender (page 273).
Registre des délibérations. - Demande de la commune de Montreuil pour le gaz (page 273).
Registre des délibérations. - Vœux (page 274).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1917 (page 275).
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 276).
Registre des délibérations. - Rétrocession de concession décennale Bernier (page 277).
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts en 1917 (page 277).
Registre des délibérations. - Paiement des condamnations et frais : affaires Dondeuil, Ducrot et Dupont (page 278).
Registre des délibérations. - Frais d'obsèques du gendarme Boussebayle (page 279).
Registre des délibérations. - Assurance pour utilisation d'une grue à vapeur (page 280).
Registre des délibérations. - Approvisionnement de combustibles pour l'hiver 1917-1918 (page 280).
Registre des délibérations. - Demande de l'Union des femmes de France (page 284).
Registre des délibérations. - Demandes d'autorisation Potin, Fender et Nadot (page 285).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 286).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 287).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 287).
Registre des délibérations. - Soumission Moreau : diplômes (page 288).
Registre des délibérations. - Compte de ravitaillement (page 288).
Registre des délibérations. - Approbation métré estimatif Bonnet (page 288).
Registre des délibérations. - Avances à l'ouvroir municipal (page 288).
Registre des délibérations. - Décès de monsieur Ducatte maire de Villemomble (page 289).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1918 et délibérations s'y rattachant (page 291).
Registre des délibérations. - Approvisionnement de combustible (page 293).
Registre des délibérations. - Assurance du stock de combustible (page 295).
Registre des délibérations. - Frais d'externat : admissions nouvelles (page 296).
Registre des délibérations. - Instance Neumann : autorisation de défendre (page 296).
Registre des délibérations. - Soumission Hachette et compagnie : fournitures scolaires (page 297).
Registre des délibérations. - Avis sur concession de pension à la veuve d'un employé, monsieur Forcy (page 297).
Registre des délibérations. - Indemnité pour transports par ambulance (page 298).
Registre des délibérations. - Demande d'admission de monsieur Courtot à l'hospice Favier (page 298).
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1918 (page 299).
Registre des délibérations. - Pompes funèbres : expiration du traité (page 299).
Registre des délibérations. - Indemnité complémentaire de cherté de vie et gratifications au personnel (page 305).
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le commissaire de police (page 306).
Registre des délibérations. - Demande de madame veuve Malfroy (page 307).
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1918 (page 307).
Registre des délibérations. - Cession de terrain dans la plaine, chemin latéral au chemin de fer (page 308).
Registre des délibérations. - Abonnement d'octroi des entrepositaires de vinaigre (page 309).
Registre des délibérations. - Avis sur le régime de la carte de pain (page 310).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 312).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 312).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 313).
Registre des délibérations. - Constatation de l'état des chemins vicinaux (page 314).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement au commissaire de police et au brigadier (page 315).
Registre des délibérations. - Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire pour les bouchers (page 316).
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits additionnels pour 1917 (page 316).
Registre des délibérations. - Mesures en cas d'incursions d'avions ennemis (page 317).
Registre des délibérations. - Indemnité aux médecins chargés du service municipal (page 318).
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation Potin (page 319).
Registre des délibérations. - Demande de bourse Lagney (page 320).
Registre des délibérations. - Cession de terrain par monsieur Guiot rue Méhul (page 320).
Registre des délibérations. - Rétrocession de concession décennale (page 321).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 322).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 323).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 323).
Registre des délibérations. - Élection des délégués à la commission communale : constatation des dommages de guerre (page 324).
Registre des délibérations. - Proposition de suppression des cantines maternelles (page 325).
Registre des délibérations. - Achat de margotins (page 325).
Registre des délibérations. - Avis sur délibérations du bureau de bienfaisance (page 325).
Registre des délibérations. - Emploi du legs de madame veuve Cauchon née Bonnemain (page 326).
Registre des délibérations. - Fournitures des imprimés : modification du marché (page 327).
Registre des délibérations. - Propositions de délégués à la commission arbitrale pour les loyers (page 328).
Registre des délibérations. - Projet de création de permanence de jour : sapeurs-pompiers (page 329).
Registre des délibérations. - Réparation des dégâts causés par l'explosion de la Courneuve (page 330).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1917 (page 332).
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1917 (page 334).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1917 (page 334).
Registre des délibérations. - Comptes et budgets du bureau de bienfaisance en 1917 (page 335).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1918 (page 335).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1919 et délibérations s'y attachant (page 336).
Registre des délibérations. - Renouvellement de bons municipaux (page 338).
Registre des délibérations. - Soumission Harrissard (page 339).
Registre des délibérations. - Délégués au syndicat des Pompes funèbres (page 339).
Registre des délibérations. - Taxes d'inhumation ; salaires du personnel (page 339).
Registre des délibérations. - Demande de madame veuve Pisseau (page 341).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 342).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 342).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 343).
Registre des délibérations. - Donation veuve Van Lierde (page 343).
Registre des délibérations. - Assurance du charbon (page 344).
Registre des délibérations. - Minimum de loyer pour 1919 (page 344).
Registre des délibérations. - Colonies scolaires : subvention à la caisse des écoles (page 345).
Registre des délibérations. - Assurance du personnel contre les accidents pour faits de guerre (page 347).
Registre des délibérations. - Révision du taux de l'indemnité de vie chère pour le personnel communal (page 348).
Registre des délibérations. - Achat de bois pour l'hiver 1918-1919 (page 349).
Registre des délibérations. - Mixité des bureaux d'octroi (page 349).
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 351).
Registre des délibérations. - Avis sur délibération du bureau de bienfaisance (page 352).
Registre des délibérations. - Rétrocession de concession veuve Jochem (page 352).
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 353).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (page 354).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 354).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 355).
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Lacroix appariteur (page 355).
Registre des délibérations. - Gratifications à l'occasion d'obtention de médailles d'honneur (page 356).
Registre des délibérations. - Instance de la société Éclairage, chauffage, force motrice (page 357).
Registre des délibérations. - Soumission veuve Lefaure, Anselmo, Haussaire (page 359).
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Sureaud, transports par ambulance (page 360).
Registre des délibérations. - Frais d'externat chambre de commerce (page 360).
Registre des délibérations. - Honoraires d'avocat : affaires Georges Fuhrer (page 361).
Registre des délibérations. - État des frais de curage des égouts 1918 (page 362).
Registre des délibérations. - Ouverture de divers crédits (page 362).
Registre des délibérations. - Commission de classement pour révision du revenu des propriétés (page 363).
Registre des délibérations. - Frais de casernement (page 363).
Registre des délibérations. - Demande du dispensaire des Quatre-Chemins (page 364).
Registre des délibérations. - Proposition de la Société fermière de publicité (page 364).
Registre des délibérations. - Indemnités en remplacement des remises de régie (page 365).
Registre des délibérations. - Inhumation dans le cimetière de personnes étrangères à la ville (page 365).
Registre des délibérations. - Jours d'ouverture de la recette municipale (page 366).
Registre des délibérations. - Mixité bureau d'octroi du Pré-Saint-Gervais (page 367).
Registre des délibérations. - Vacations du commissaire de police (page 367).
Registre des délibérations. - Avis sur délibérations du bureau de bienfaisance (page 367).
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Étienne-Marcel (page 368).
Registre des délibérations. - Désignation des commissaires répartiteurs pour 1919 (page 368).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 369).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 369).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 370).
Registre des délibérations. - Subvention à l'hospice (page 370).
Registre des délibérations. - Désignation des délégués à la commission de révision de la liste électorale (page 372).
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1919 : soumission Joyeux (page 373).
Registre des délibérations. - Soumission Hachette pour fourniture de papeterie et de livres classiques (page 374).
Registre des délibérations. - Donation de madame Lierde : entretien de la sépulture Bonnevie (page 374).
Registre des délibérations. - Rétrocession de terrains dans le cimetière (page 375).
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 375).
Registre des délibérations. - Frais d'externat de l'enfant Chrétien à l'école Jacquart (page 376).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement au commissaire de police et au brigadier (page 376).
Registre des délibérations. - Indemnité supplémentaire au contrôleur des contributions directes (page 377).
Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des fabricants et entrepositaires de moutarde (page 378).
Registre des délibérations. - Instance de la société ECFM : approbation de la transaction (page 379).
Registre des délibérations. - Instance Fuhrer (page 380).
Registre des délibérations. - Acquisition de terrain par la Banque de France (page 381).
Registre des délibérations. - Secours aux prisonniers rapatriés : avis sur une délibération du bureau de bienfaisance (page 381).
Registre des délibérations. - Fonds municipal de chômage : modification au règlement et vote de crédit (page 382).
Registre des délibérations. - Renouvellement des tarif et règlement d'octroi (page 384).
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 386).
Registre des délibérations. - Annuités d'emprunts dues au Crédit foncier (page 387).
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 389).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 390).
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 390).
Registre des délibérations. - Classes de garde (page 391).
Registre des délibérations. - Traitement du professeur de dessin (page 392).

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

1000

Date

1914-1919

Registre des délibérations. - Admission Maillard à l'hospice Favier (page 258).

Cote/Cotes extrêmes

1000

Date

2 février 1917

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal