594W

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Cote/Cotes extrêmes

594W/1-90

Date

1937-2009

Mots clés producteurs

Projet Banlieues bleues. - Immeuble sis rue Gabrielle-Josserand (H 101), dossier d'acquisition (1999). Immeuble sis 37, rue des Grilles (AK n° 5), bail à construction du 23 mars 1978. Immeuble sis 2, passage Roche, dossier de préemption, acquisition et rétrocession (Léoni) : déclaration d'intention d'aliéner (DIA) 87-255. Immeuble du 6, route de Noisy (bassin de rétention), dossier d'acquisition en 2001 (parcelles T 218 et 219). Immeuble du 46/48, rue Gabrielle-Josserand, dossier de préemption : DIA 85-010.

Cote/Cotes extrêmes

594W/88

Date

1978-1999

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1999