Dépenses : factures de I à Z. Journal des mandatements : bordereaux. Mandats rejetés et en sursis : bordereaux d'envoi des mandatements et en sursis. Délibérations.

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148W

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148W

Cote/Cotes extrêmes

148W/1-47

Date

1956-1992

Mots clés producteurs

Centre communal d'action sociale

Dépenses : factures de I à Z. Journal des mandatements : bordereaux. Mandats rejetés et en sursis : bordereaux d'envoi des mandatements et en sursis. Délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

148W/2

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers suivants ont été éliminés :

- Dépenses : factures de I à Z.

- Mandats rejetés et en sursis : bordereaux d'envoi des mandatements et en sursis.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1988

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