Fourniture et livraison de repas, marché négocié : délibération, convention avec la ville de Bagnolet, convention avec la Sodexho, courriers, documentation. Marché d'assurance de la flotte de véhicules pour 2003-2008, procédure d'appel d'offres ouvert : pièces du marché, actes de la procédure. Contrat Cab'Assistance : contrat, facture, projet d'audit, consultation 29, rue Pasteur.

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Fourniture et livraison de repas, marché négocié : délibération, convention avec la ville de Bagnolet, convention avec la Sodexho, courriers, documentation. Marché d'assurance de la flotte de véhicules pour 2003-2008, procédure d'appel d'offres ouvert : pièces du marché, actes de la procédure. Contrat Cab'Assistance : contrat, facture, projet d'audit, consultation 29, rue Pasteur.

Cote/Cotes extrêmes

463W/13

Date

2001-2003

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2003

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