40 rue Formagne : permis de construire PC 76B63.

Aide à la recherche

159W

159W
Numérotage des rues : plans [classement par sections cadastrales et par rues], listes des propriétaires, correspondance.
Rues de Pantin, changement de dénomination : liste alphabétique des rues, extraits des délibérations du conseil municipal (1946-1980) ; classement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans (1974-1980) ; déclassement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans (1969-1976). Travaux : avis d'ouverture de chantiers, certificats de fin de chantiers.
Entreprises et emploi à Pantin, suivi : listes des entreprises industrielles, listes des commerces, situations des emplois supprimés, plans de localisation, tract « Halte à la désindustrialisation », plaquette de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris.
Plans d'aménagement de Pantin et de la région parisienne, plans d'urbanisme, délibérations, rapport sur l'assainissement, textes officiels, projet de construction d'une maison de rapport au 143 rue de Paris, plans approuvés, plans directeurs d'urbanisme communal, annexes techniques.
Plans d'aménagement de Pantin et de la région parisienne, plans d'urbanisme, délibérations, rapport sur l'assainissement, textes officiels, projet de construction d'une maison de rapport au 143 rue de Paris, plans approuvés, plans directeurs d'urbanisme communal, annexes techniques.
Plans d'aménagement de Pantin et de la région parisienne, plans d'urbanisme, délibérations, rapport sur l'assainissement, textes officiels, projet de construction d'une maison de rapport au 143 rue de Paris, plans approuvés, plans directeurs d'urbanisme communal, annexes techniques.
Plans d'aménagement de Pantin et de la région parisienne, plans d'urbanisme, délibérations, rapport sur l'assainissement, textes officiels, projet de construction d'une maison de rapport au 143 rue de Paris, plans approuvés, plans directeurs d'urbanisme communal, annexes techniques.
Plans d'aménagement de Pantin et de la région parisienne, plans d'urbanisme, délibérations, rapport sur l'assainissement, textes officiels, projet de construction d'une maison de rapport au 143 rue de Paris, plans approuvés, plans directeurs d'urbanisme communal, annexes techniques.
Dévolution des biens du département de la Seine au département de la Seine-Saint-Denis.
Demande d'autorisation de transport de gaz dans la commune de Pantin : dossier technique. Servitudes radio-électriques. Projet d'installation des centres de transmission de Bagnolet « Les Mercuriales » et du Blanc-Mesnil « CTU ». Demande d'exploitation des Établissements Duc-Lamothe et Ledui rue de la Fraternité à Romainville : enquête d'utilité publique (1987). Établissement de servitudes radio-électriques tour Montparnasse-Aubervilliers : enquête publique (1983-1989). Autorisation de forage par la société des eaux de Volvic sur le territoire de Pantin : enquête publique, autorisation (1986). Servitude aéronautique de l'aérodrome Paris-Le Bourget : dossier soumis à enquête (1985).
Autorisation accordée à la société Elf-Aquitaine pour effectuer un forage de protection sur le territoire de Pantin : ampliation d'arrêté (1984-1987). Installation de réfrigération au 219 avenue Jean-Jaurès à Paris : enquête publique formulée par l'Établissement public du Parc de la Villette (1984-1985).
Plans d'aménagement communal, alignement et nivellement des rues : enquêtes d'utilité publique. - Rue du Pré-Saint-Gervais. Rue du Bois. Rue de Paris. Rue Gutenberg. Rue Michelet. Rue Delizy. Rue Méhul. Rue du Chemin-de-Fer. Rue Benjamin-Delessert. Rue de l'Alliance. Rue de la Cristallerie. Rue Hoche. Route des Petits-Ponts. Chemin de communication 35 bis et 35 ter. Rue Renan.
Plans d'aménagement communal, alignement et nivellement des rues : enquêtes d'utilité publique. - Rue du Pré-Saint-Gervais. Rue du Bois. Rue de Paris. Rue Gutenberg. Rue Michelet. Rue Delizy. Rue Méhul. Rue du Chemin-de-Fer. Rue Benjamin-Delessert. Rue de l'Alliance. Rue de la Cristallerie. Rue Hoche. Route des Petits-Ponts. Chemin de communication 35 bis et 35 ter. Rue Renan.
Projet d'aménagement communal : plans, programme des servitudes, courriers, délibérations, publications, journaux, avant-projets.
Projet d'aménagement communal : plans, programme des servitudes, courriers, délibérations, publications, journaux, avant-projets.
Modifications territoriales de la ville de Pantin : Pantin-Paris dont servitudes militaires et zone, Pantin-Aubervilliers, Pantin-La Courneuve, Pantin-Bobigny (1925-1979). Procès-verbal de reconnaissance des limites territoriales de la commune : sept croquis visuels des limites avec les sept communes voisines (1942).
Plans d'urbanisme (1930-1973). Planches cadastrales modifiées (1978-1979).
Chemins départementaux. Carte du réseau routier, des transports en commun et plan d'occupation des sols. Réglementation de la voirie et remise en ordre des chemins départementaux.
Plans d'alignement et cessions gratuites (1942-1979). Ventes et acquisitions de terrains rue Renan, rue Benjamin-Delessert, rue Courtois, rue de la Gare, rue du Débarcadère et rue Auger (1977-1984).
Déclassement des chemins départementaux, rue Jules-Auffret : enquête publique. Cession de terrains rue Cartier-Bresson. Convention d'occupation de locaux par la société Igeba rue du Pré-Saint-Gervais. Projet de remembrement rue des Grilles. Projet d'élargissement avenue Anatole-France. Projet d'élargissement rue Delizy. Modification des limites territoriales entre Pantin et Les Lilas. Redressement de la rue Jules-Auffret. Cession de terrain 2, rue Kléber. Station Total sise 49 avenue Anatole-France, insalubrité.
Expropriations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51. Rue des Grilles. Rue Hoche. Rue Vaucanson.
Plans d'occupation des sols, plans d'alignements.
Plans d'occupation des sols, plans d'alignements.
Carrières de Pantin. - Carrières champignonnières : imprimés, arrêtés relatifs à la construction sur les terrains exposés aux risques naturels.
Cours communes : plans, cessions de terrains, contrats, actes notariés, servitudes.
Les Courtillières, historique et aménagement de la cité : plan de masse, emplacement des groupes scolaires, cessions de terrains en lien avec la zone de servitude militaire, note historique.
Les Courtillières, historique et aménagement de la cité : plan de masse, emplacement des groupes scolaires, cessions de terrains en lien avec la zone de servitude militaire, note historique.
Réfection du cadastre : correspondance, affiches, travaux, arpentages.
Estimations des domaines. - Usine Poivressage. Rue des Sept-Arpents. Rue Hoche. Rue Victor-Hugo. Avenue Jean-Lolive.
Parc de la Villette : enquête publique relative à la recherche d'un gîte géo-thermique (1978-1983). Documentation sur l'établissement public de la Villette et études (1982-1984).
Réserves foncières. - Donations. Levées de réserves. Dossiers par rues et par propriétaires. Dons de terrains.
Locaux collectifs résidentiels. - Hôtel de ville. Rue Jules-Auffret. Rue des Grilles. Ancien bâtiment des Poids et mesures au 22 avenue Jean-Lolive. Mairie annexe rue Rouget-de-Lisle. Bureau de poste des Quatre-Chemins. 18 rue du Congo. 13-17 rue Sainte-Marguerite. Terrain CGE. Rue de l'Hôtel-de-ville. Église Saint-Germain. 188-190 rue de Paris.
Locaux communs résidentiels. - Square Stalingrad. Gymnase Maurice-Baquet. Gymnase Rey-Golliet. Square Henri-Barbusse. Gymnase Hasenfratz. Stade Marcel-Cerdan. Stade Cosec rue Honoré. Piscine municipale. Stade Charles-Auray.
Locaux communs résidentiels. - Centre de loisirs Diderot. OPHLM Édouard-Vaillant. Bibliothèque Elsa-Triolet. Centre médico-psycho-pédagogique (CMPP). IMEP. MJC Gagarine.
Locaux communs résidentiels. - Salle de conférences 42 avenue Édouard-Vaillant. Crèches. Centre de loisirs Jacques-Duclos. Salle des fêtes avenue Jean-Lolive. Institut médico-pédagogique (IMP). Centre de loisirs Charles-Auray. Restaurant municipal. Square Laplace. Centres sociaux-éducatifs de l'îlot 27. Inventaire communal de 1979.
Locaux communs résidentiels. - Colonies et centres de vacances.
Locaux communs résidentiels. - Groupes scolaires Henri-Wallon, Joliot-Curie, Jean-Lolive et Jean-Jaurès, lycée Marcelin-Berthelot.
Locaux communs résidentiels. - Groupes scolaires : collège d'enseignement secondaire Lavoisier, école de Plein-Air, école Charles-Auray, maternelle Jacqueline-Quatremaire, Marcel-Cachin, Eugénie-Cotton, Diderot, Sadi-Carnot, Général-Leclerc, collège d'enseignement technique de garçons, collège d'enseignement technique de filles rue Victor-Hugo.
Permis de construire : avis, demandes administratives.
Permis de construire : avis, correspondance.
17 avenue des Bretagnes : déclaration de travaux DT 88B2453.
6 avenue des Bretagnes : déclaration de travaux DT 88B2408.
7 rue Béranger : déclaration de travaux DT 88B2421.
58-60 rue Benjamin-Delessert : permis de construire PC 82B3050.
11 rue Benjamin-Delessert : permis de construire PC 84B2008.
59 rue Benjamin-Delessert : déclaration de travaux DT 86B2258.
45 rue Benjamin-Delessert : déclaration de travaux DT 88B2383.
45 rue Benjamin-Delessert et 8 rue Parmentier : déclaration de travaux DT 88B2478.
64 rue Benjamin-Delessert : permis de construire PC 89B2566.
22 rue Beaurepaire : déclaration de travaux DT 86B2267.
26 rue Beaurepaire : déclaration de travaux DT 87B2358.
21-27 rue Beaurepaire et 14 rue Lesault : permis de démolir PD 88B2481.
29 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 86B2182.
47-49 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 87B2273.
11-13 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 88B2417.
63-65 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 88B2393.
81 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 88B2475.
29 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 88B2399.
Chemin d'Aubervilliers, construction de locaux de remise et de maintenance pour le service départemental d'assainissement : permis de construire PC 87B2351.
15 rue Chevreul, modification de façade : déclaration de travaux DT 88B2434.
27 rue Chevreul, ravalement et création d'une terrasse : permis de construire PC 84B529.
1-13 rue du Cheval-Blanc et 16-22 chemin Latéral. - Établissements Pouchard, construction d'un bâtiment à usage de bureaux et de services sociaux : permis de construire PC 85B2132.
1-13 rue du Cheval-Blanc et 16-22 chemin Latéral. - Établissements Pouchard, construction d'un bâtiment à usage de bureaux et de services sociaux : permis de construire PC 85B2132/1.
8-24 rue du Cheval-Blanc. - Papeteries de France, aménagement de bureaux : permis de construire PC 84B0466/1.
8-24 rue du Cheval-Blanc. - Papeteries de France, démolition d'un entrepôt : permis de démolir PD 87B2322.
2-8 chemin des Vignes, implantation d'un poste de transformation : déclaration de travaux DT 88B2406.
35 rue Charles-Auray, démolition de deux bâtiments : permis de démolir PD 88B2454.
35 rue Charles-Auray, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 89B2659.
61 rue Charles-Nodier, aménagement intérieur d'entrepôts et de bureaux : déclaration de travaux DT 87B2298.
1 rue Cécile-Faguet : déclaration de travaux DT 88B2427.
9 rue Cécile-Faguet : permis de construire PC 88B2395.
12 avenue du Cimetière-Parisien : déclaration de travaux DT 87B2331.
24 rue de Candale : permis de construire PC 87B2365.
24 rue de Candale : permis de construire PC 87B2365/1.
44 rue de Candale-Prolongée : déclaration de travaux DT 88B2422.
56 ter rue de Candale-Prolongée : déclaration de travaux DT 88B2477.
4 rue du Chemin-de-Fer : permis de construire PC 88B2443.
20 rue Delizy : permis de construire PC 87B2373.
24 rue Diderot : déclaration de travaux DT 87B2278.
4 rue Denis-Papin : permis de construire PC 88B2498.
43 rue Denis-Papin : permis de construire PC 88B2496.
39-41 rue Denis-Papin : permis de construire PC 88B2495.
59 rue Denis-Papin : permis de construire PC 87B2359.
58 avenue de la Division-Leclerc. - École maternelle Jacqueline-Quatremaire : déclaration de travaux DT 87B2296.
4 rue Davoust et 24 rue du Chemin-de-Fer, restructuration d'un immeuble et construction d'un second immeuble à usage mixte d'activités et de bureaux : permis de construire PC 81B338.
4 rue Davoust et 24 rue du Chemin-de-Fer, restructuration d'un immeuble et construction d'un second immeuble à usage mixte d'activités et de bureaux : permis de construire modificatif PC 81B338.
4 rue Davoust et 24 rue du Chemin-de-Fer, modification des façades : permis de construire PC 81B338/1.
4 rue Davoust et 24 rue du Chemin-de-Fer, modification des façades et création de parkings : permis de construire PC 81B338/2.
11 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 89B2628.
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 89B2538.
50 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 89B2615.
87-89 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 89B2621.
11-13 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 87B2308.
3 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 87B2281.
16 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de démolir PD 88B2488.
27 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de construire PC 89B2562.
20 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 88B2503.
42 avenue Édouard-Vaillant. - Salle des fêtes : permis de construire PC 87B2326.
51 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 87B2355.
62 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 88B2444.
76 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 88B2381.
76 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 88B2398.
79 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 87B2330.
87-89 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 88B2451.
89 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 88B2474.
4 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 88B2374.
5 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 88B2463.
2-20 rue Formagne : permis de construire PC 81B348.
32 rue Formagne : permis de construire PC 80B235.
40 rue Formagne : permis de construire PC 76B63.
44 rue Formagne : permis de construire PC 79B205.
33 rue François-Arago : permis de construire PC 78B114.
37 rue Gutenberg : permis de construire PC 87B2341.
1 rue des Grilles : déclaration de travaux DT 87B2276.
18 rue Guillaume-Tell : déclaration de travaux DT 86B2256.
27 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : déclaration de travaux DT 88B2482.
32 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : déclaration de travaux DT 88B2469.
32 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : déclaration de travaux DT 87B2340.
6 rue Hoche : permis de construire PC 88B2499.
17 rue Hoche : déclaration de travaux DT 88B2522.
21 rue Hoche : déclaration de travaux DT 88B2392.
27 rue Hoche : permis de construire PC 86B2254.
30 rue Hoche : permis de construire PC 88B2448.
30 rue Hoche : déclaration de travaux DT 88B2449.
39-41 rue Hoche : permis de démolir PD 88B2379.
39-41 rue Hoche : permis de construire PC 88B2380.
46 rue Hoche : déclaration de travaux DT 88B2375.
9-11 rue Jacquart : permis de construire PC 83B487.
4-6 rue Jean-Nicot : permis de construire ¨PC 87B2367.
4-6 rue Jean-Nicot : permis de construire PC 87B2367/1.
59 rue Jules-Auffret : permis de construire PC 88B2520.
83 rue Jules-Auffret : déclaration de travaux DT 88B2502.
15 rue Jules-Jaslin : permis de construire PC 88B2487.
17 bis rue Jules-Jaslin : déclaration de travaux DT 88B2446.
5 rue Jacques-Cottin : permis de construire PC 88B2437.
43 rue Jacques-Cottin : permis de construire PC 88B2385.
47 rue Jacques-Cottin : déclaration de travaux DT 87B2356.
58-62 avenue Édouard-Vaillant et rue Gabrielle-Josserand. - Construction d'un immeuble de 52 logements PLA, d'un local commercial en rez-de-chaussée et d'un bureau de poste : permis de construire PC 81B376.
50-62 avenue Édouard-Vaillant, construction d'un centre de loisirs et d'une bibliothèque dans un immeuble d'habitation : permis de construire PC 81B310.
138 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 81B379.
178 bis-180 avenue Jean-Lolive et 3 rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 81B347/1.
227-229 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 86B2260.
216 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 86B2225/1.
Avenue Jean-Lolive. - Collège d'enseignement secondaire Joliot-Curie, mise en conformité aux normes et extension : permis de construire PC 87B2291.
Avenue Jean-Lolive et rue Hoche, modification de façades : déclaration de travaux DT 87B2290.
59-61 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 87B2286.
59-61 avenue Jean-Lolive, modification de vitrine : déclaration de travaux DT 87B2306.
154 avenue Jean-Lolive, pose de deux fenêtres de toit : déclaration de travaux DT 87B2345.
163 avenue Jean-Lolive, modification de vitrine : déclaration de travaux DT 87B2318.
167 avenue Jean-Lolive, modification de vitrine : déclaration de travaux DT 87B2324.
167 avenue Jean-Lolive, création d'une pièce à usage de bureaux et d'un grenier : déclaration de travaux DT 87B2312.
167 avenue Jean-Lolive, modification de la toiture : déclaration de travaux DT 87B2292.
152 avenue Jean-Lolive et 2-6 rue Benjamin-Delessert : permis de construire PC 87B2280.
152 avenue Jean-Lolive et 2-6 rue Benjamin-Delessert : permis de construire PC 87B2280/1.
63 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 88B2432.
71 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 88B2450.
95 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 88B2485.
172 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 88B2464.
201 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 88B2524.
201 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 88B2492.
205 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 88B2507.
216 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 88B2506.
55 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2644.
133 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2676.
95 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2701.
148 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2702.
48 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 89B2652.
49 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2624.
56 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 89B2601.
137 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2671.
178 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2547.
182-186 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2618.
164-164 bis avenue Jean-Lolive : permis de démolir PD 89B2603.
164-164 bis avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 89B2604.
203 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2696.
191 avenue Jean-Lolive : permis de démolir PD 90B2784.
202 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 85B2144.
164 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 86B2211.
46 avenue Jean-Jaurès : déclaration de travaux DT 87B2288.
86 avenue Jean-Jaurès : déclaration de travaux DT 87B2328.
140-144 avenue Jean-Jaurès : déclaration de travaux DT 87B2282.
32 avenue Jean-Jaurès : déclaration de travaux DT 88B2388.
34 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 88B2423.
72 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 88B2386.
166 bis avenue Jean-Jaurès : déclaration de travaux DT 88B2418.
79 avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 87B2303.
110 bis avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 87B2353.
11 avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 88B2513.
41 avenue du Général-Leclerc : déclaration de travaux DT 88B2445.
210 avenue du Général-Leclerc : déclaration de travaux DT 88B2505.
9 rue de la Liberté, aménagement de locaux existants en foyer de long séjour pour personnes en situation de handicap moteur et en école maternelle Liberté : permis de construire PC 83B490 ou 83B2892.
11 rue de la Liberté. - Foyer Clotilde-Lamborot, aménagements intérieurs : déclaration de travaux DT 88B2413.
11 rue de la Liberté. - Foyer Clotilde-Lamborot, travaux de mise en conformité : déclaration de travaux DT 89B2568.
3 rue Magenta : déclaration de travaux DT 87B2344.
10 rue Michelet : déclaration de travaux DT 87B2334.
27 rue Michelet : permis de construire PC 88B2391.
5 rue Marie-Louise : permis de construire PC 88B2458.
12 rue Montgolfier : permis de construire PC 88B2497.
20 rue Montgolfier : déclaration de travaux DT 88B2456.
3 rue Magenta : déclaration de travaux DT 88B2466.
18 rue Magenta : permis de construire PC 88B2510.
6 rue Marcelle : déclaration de travaux DT 88B2420.
32 rue Marcelle : déclaration de travaux DT 88B2405.
9 rue Méhul : déclaration de travaux DT 88B2531.
24 rue Méhul : permis de construire PC 88B2472.
24 rue Méhul : permis de construire PC 88B2472/1.
13 rue Palestro : permis de construire PC 80B265.
13 rue Palestro : permis de construire PC 80B265/1.
14 bis rue Parmentier : permis de démolir PD 82B420.
14 bis rue Parmentier : permis de construire PC 83B462.
14 bis rue Parmentier : permis de construire PC 83B905/1.
21 rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 85B2071.
5 rue Parmentier : permis de construire PC 86B2230.
12 rue du Onze-Novembre-1918 : déclaration de travaux DT 87B2346.
9 rue Pierre-Brossolette : déclaration de travaux DT 87B2325.
2 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 87B2297.
18 rue Pasteur : permis de construire PC 88B2428.
20 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 88B2409.
21 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 88B2412.
21 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 88B2442.
6 rue du Onze-Novembre-1918 : déclaration de travaux DT 88B2484.
4 rue Neuve-Berthier [actuelle rue Henri-Martin] : déclaration de travaux DT 88B2378.
13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 87B2360.
12 rue Saint-Louis : déclaration de travaux DT 87B2329.
16 rue Saint-Louis : déclaration de travaux DT 88B2515.
2-4 place Salvador-Allende : permis de construire PC 88B2483.
10 rue Regnault : permis de construire PC 88B2462.
8 rue Rouget-de-Lisle : déclaration de travaux DT 88B2504.
29 rue des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 87B2293.
42 rue des Sept-Arpents : permis de construire PC 87B2310.
29 rue des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 88B2465.
49 rue des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 88B2500.
9 villa des Jardins : déclaration de travaux DT 87B2295.
8 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 88B2441.
46-48 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 88B2410.
79-81 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 87B2347.
10 rue Vaucanson : permis de construire PC 88B2419.
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.

Déplier tous les niveaux

159W

Cote/Cotes extrêmes

159W/1-74

Date

1895-1992

Mots clés producteurs

Urbanisme

40 rue Formagne : permis de construire PC 76B63.

Cote/Cotes extrêmes

159W/49/5

Date

1976

Présentation du contenu

Pétitionnaire : Karpouzopoulos

Mots clés lieux

Formagne (rue)

Mots clés typologiques

permis de construire