Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

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Délibérations (1849-1859)

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Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

978

Date

1849-1859

Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

Cote/Cotes extrêmes

978

Date

25 novembre 1855

Mots clés matières

conseiller municipal, maire

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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