649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Travaux de démolition. - Consultation des entreprises : correspondance, règlement de la consultation, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de diagnostics techniques, audit sur la déconstruction, diagnostic déchets, rapport du contrôle technique, plans. Consultation pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : correspondance, contrat de coordination sécurité santé, convention, attestations, DPGF, note technique et descriptive, annexes, proposition d'honoraires, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux. Consultation pour mission de contrôleur technique : liste des entreprises consultées, correspondance, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, planche photographique. Ouvrages exécutés : plan de retraite, bordereaux de suivi des déchets contenant de l'amiante, procès-verbal d'essais, reportage photographique, plan de récolement du réseau, procès-verbaux de constat, correspondance, rapports de mission, certificat d'acceptation, extrait de carnet de décharge, notice méthodologique.

Cote/Cotes extrêmes

649W/83

Date

2002-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C