Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin
Démolition et travaux au 38, rue Hoche
Travaux de démolition. - Consultation des entreprises : correspondance, règlement de la consultation, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de diagnostics techniques, audit sur la déconstruction, diagnostic déchets, rapport du contrôle technique, plans. Consultation pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : correspondance, contrat de coordination sécurité santé, convention, attestations, DPGF, note technique et descriptive, annexes, proposition d'honoraires, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux. Consultation pour mission de contrôleur technique : liste des entreprises consultées, correspondance, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, planche photographique. Ouvrages exécutés : plan de retraite, bordereaux de suivi des déchets contenant de l'amiante, procès-verbal d'essais, reportage photographique, plan de récolement du réseau, procès-verbaux de constat, correspondance, rapports de mission, certificat d'acceptation, extrait de carnet de décharge, notice méthodologique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final