Registre des délibérations. - Démission de monsieur Vaudron (page 267R).

Aide à la recherche

981_Deliberations

Délibérations
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route nationale n° 3 : observations sur l'enquête (page 26R).
Registre des délibérations. - Canalisation des eaux du plateau de Romainville : entreprise Desprat (page 27R).
Registre des délibérations. - Modification du service d'omnibus (page 28V).
Registre des délibérations. - Cession Dameron par suite d'alignement au chemin vicinal de grande communication n° 13 (page 29V).
Registre des délibérations. - Rectification de la liste annuelle des membres du jury criminel (page 30V).
Registre des délibérations. - Surtaxe sur les alcools (page 31R).
Registre des délibérations. - Augmentation du traitement des maîtresses adjointes des écoles et sous-directrices d'asile (page 33R).
Registre des délibérations. - Achèvement des travaux de consolidation des bâtiments de la justice de paix (page 34R).
Registre des délibérations. - Occupation de la boulangerie Delaunay par les troupes allemandes en 1871 (page 35R).
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux ordinaires (page 35V).
Registre des délibérations. - Cession de terrains au chemin vicinal de grande communication n° 13 par les sieurs Eve et Carricart (page 36V).
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : comptabilité communale et bureau de bienfaisance (page 37R).
Registre des délibérations. - Redressement de la rue des Sept-Arpents (page 38V).
Registre des délibérations. - Achèvement des trottoirs de la route nationale n° 3 (page 40V).
Registre des délibérations. - Tarifs octroi : emploi des taxes additionnelles (page 42R).
Registre des délibérations. - Location du terrain Jacquemin pour établissement d'un marché aux denrées alimentaires (page 44V).
Registre des délibérations. - Hommage à la mémoire de monsieur Desmaret (page 48R).
Registre des délibérations. - Cessions de terrain à la voie publique (page 49V).
Registre des délibérations. - Indemnité de culture au sieur Lézier et à la veuve Damour (page 50V).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement au sieur Caroujat instituteur adjoint (page 51R).
Registre des délibérations. - Uniforme des employés d'octroi (page 52R).
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi en 1873 (page 52V).
Registre des délibérations. - Locations de bureaux d'octroi (page 53V).
Registre des délibérations. - Création d'un poste de police aux Quatre-Chemins (page 54V).
Registre des délibérations. - Formation d'une nouvelle commune aux Quatre-Chemins (page 55V).
Registre des délibérations. - Création d'un marché aux denrées alimentaires (page 56R).
Registre des délibérations. - Rapport de la commission des écoles (page 62R).
Registre des délibérations. - Création d'un service télégraphique (page 63R).
Registre des délibérations. - Imposition extraordinaire de 20 centimes et taxes d'octroi : prorogation pour l'année 1873 (page 66V).
Registre des délibérations. - Modification des alignements du chemin vicinal n° 4 dit Chemin-Vert entre le canal de l'Ourcq et la route départementale n° 24 (page 68V).
Registre des délibérations. - Établissement d'une ligne de tramways de la place de Château-d'Eau à Paris à la place de l'Église à Pantin (page 69V).
Registre des délibérations. - Établissement d'un fabrique d'ammoniaque et d'engrais au 2, route des Petits-Ponts par la Compagnie barométrique (page 70V).
Registre des délibérations. - Cession de terrain au chemin vicinal de grande communication n° 13 par monsieur Brevet (page 71R).
Registre des délibérations. - Construction de deux groupes scolaires (page 72R).
Registre des délibérations. - Remboursement à l'état du prix de vente des tonneaux abandonnés par les troupes allemandes (page 73V).
Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1871, 1872 et 1873 (page 74R).
Registre des délibérations. - Fixation du traitement du préposé en chef de l'octroi (page 76R).
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : commune et bureau de bienfaisance (page 76V).
Registre des délibérations. - Résiliation d'une promesse de vente : indemnité veuve Jovin (page 78R).
Registre des délibérations. - Achat du terrain Landes pour emplacement du bureau d'octroi de la porte de Paris (page 79R).
Registre des délibérations. - Fixation des dépenses de l'instruction primaire en 1874 (page 80V).
Registre des délibérations. - Subvention aux sœurs (page 83R).
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (page 84R).
Registre des délibérations. - Quête au profit du bureau de bienfaisance (page 88V).
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route nationale n° 3 : examen du décompte de travaux (page 90R).
Registre des délibérations. - Alignement de l'impasse des Moines : cession Géglin et convention avec messieurs Dargaud et Mimard (page 91V).
Registre des délibérations. - Demande de secours par madame Le Tellier ex-concierge de la mairie (page 93V).
Registre des délibérations. - Détournements de fonds communaux par monsieur Olivier Bardoux, secrétaire de mairie (page 94R).
Registre des délibérations. - Nouveaux tarifs de règlement de l'octroi : modifications proposées par la direction des contributions indirectes (page 95R).
Registre des délibérations. - Travaux communaux, projets divers : construction d'écoles, d'une église, d'une nouvelle mairie, d'égouts et de trottoirs ; éclairage et assainissement de voies publiques : examen des propositions du maire (page 123V).
Registre des délibérations. - Comptabilité de la commune et du bureau de bienfaisance : nomination de la commission des comptes (page 127V).
Registre des délibérations. - Décès de monsieur Lacasse conseiller municipal (page 128V).
Registre des délibérations. - Rapport de la commission de comptabilité (page 129R).
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance (page 133R).
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : achat de rentes (page 134V).
Registre des délibérations. - Observations sur le service intérieur du bureau (page 135R).
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 135V).
Registre des délibérations. - Établissement des budgets supplémentaires de 1873 et primitif de 1874, vote et affectation des 20 centimes extraordinaires et des taxes additionnelles d'octroi (page 137V).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1874 : impositions ordinaires et extraordinaires (page 139V).
Registre des délibérations. - Modification du service de l'éclairage à l'huile (page 141R).
Registre des délibérations. - Fête patronale : désignation des commissaires (page 142R).
Registre des délibérations. - Octroi : élévation de la taxe sur les boissons (page 143V).
Registre des délibérations. - Élargissement du chemin vicinal n° 4 : déclaration d'utilité publique (page 145R).
Registre des délibérations. - Terrassements du chemin vicinal n° 4 aux abords du pont (page 146V).
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires n° 2 et 4 et chemin de grande communication n° 13 : cessions de terrains (page 147V).
Registre des délibérations. - Indemnité Brochet pour résiliation d'une promesse de vente (page 148V).
Registre des délibérations. - Indemnités aux propriétaires du Pré-Saint-Gervais riverains de la rue des Sept-Arpents (page 149V).
Registre des délibérations. - Installation du gaz à la gendarmerie rue de Paris (page 150V).
Registre des délibérations. - Ouverture de la rue de la Navière (page 151R).
Registre des délibérations. - Recrutement : soutiens de famille (loi du 27 juillet 1872) (page 151V).
Registre des délibérations. - Octroi : réclamation de la Compagnie générale des eaux (page 152V).
Registre des délibérations. - Question des Quatre-Chemins : examen de la pétition, demande de l'érection en commune de l'agglomération des Quatre-Chemins (page 154R).
Registre des délibérations. - Démission de monsieur Ligagne maire-adjoint (page 207R).
Registre des délibérations. - Lettre de madame Lacasse (page 207R).
Registre des délibérations. - Question des Quatre-Chemins : impression de la délibération du 20 octobre 1873 (page 207V).
Registre des délibérations. - Alignement de la route nationale 3 (page 208R).
Registre des délibérations. - Alignement du chemin vicinal de grande communication n° 13 (page 208V).
Registre des délibérations. - Cession de terrain par l'État au chemin vicinal de grande communication n° 13 (page 209V).
Registre des délibérations. - École centrale : demande de bourse par le sieur Tritz (page 210R).
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : budget supplémentaire communal en 1873 (page 210V).
Registre des délibérations. - Achat et revente d'une baraque d'octroi (page 211R).
Registre des délibérations. - Octroi : frais de perception en 1874 (page 211V).
Registre des délibérations. - Octroi : modification et prorogation des taxes (page 212V).
Registre des délibérations. - Réparations urgentes à faire à l'église et au presbytère (page 219V).
Registre des délibérations. - Legs au bureau de bienfaisance par monsieur Desvaux (page 220R).
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Dodin architecte communal pour paiement d'honoraires (page 220V).
Registre des délibérations. - Octroi : réclamation de la Compagnie générale des eaux (page 222R).
Registre des délibérations. - Acceptation des rues de la Cité Leroy et Forest (page 223R).
Registre des délibérations. - Installation du gaz : établissement de nouvelles bouches d'eau et réfection du pavage dans les rues de la Cité Leroy et Forest (page 225V).
Registre des délibérations. - Entretien du pavage et des bordures des voies publiques (page 226V).
Registre des délibérations. - Quête au profit des pauvres : désignation des quêteurs (page 227V).
Registre des délibérations. - Démission de monsieur Lugagne adjoint au maire : observations (page 228V).
Registre des délibérations. - Désignation de monsieur Charpentier pour la quête au profit des pauvres (page 228V).
Registre des délibérations. - Désignation de deux conseillers pour la révision des listes électorales en 1874 (page 229R).
Registre des délibérations. - Cession de terrain au chemin vicinal de grande communication n° 13 par le sieur Bruneau (page 229V).
Registre des délibérations. - Cession de terrains à la voie publique (page 230R).
Registre des délibérations. - Instruction primaire : fixation des dépenses pour 1895 (page 230V).
Registre des délibérations. - Construction de deux groupes scolaires et mise en état de viabilité des voies y aboutissant (page 232V).
Registre des délibérations. - Élévation du traitement des femmes de service des salles d'asile (page 243V).
Registre des délibérations. - Appropriation d'une quatrième classe dans le local de l'école communale des garçons de la rue de Paris (page 244R).
Registre des délibérations. - Location d'une salle pour transfert d'une classe de l'école des filles de la rue de Paris (page 245R).
Registre des délibérations. - Reconstruction du mur de la propriété Goglin (page 246R).
Registre des délibérations. - Indemnité réclamée par monsieur Tel pour la démolition de tranchées faites sur ses propriétés pendant la guerre (page 247R).
Registre des délibérations. - Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 4 : acquisition des terrains (page 247R).
Registre des délibérations. - Subventions industrielles pour dégradation de chemins vicinaux ordinaires en état d'entretien (page 248V).
Registre des délibérations. - Réclamation du sieur Labbey Auguste receveur d'octroi au bureau de Bondy (page 249V).
Registre des délibérations. - Modification du service du balayage des voies publiques (page 250V).
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs ouverts au budget primitif de 1874 (page 251V).
Registre des délibérations. - Échange de terrains projeté entre la ville de Pantin et messieurs Leroy et Forest pour installation d'un bureau d'octroi dit de la Villette ou de la porte de Flandre (page 253R).
Registre des délibérations. - Création d'hospices cantonaux (page 255R).
Registre des délibérations. - Cession de terrains par la veuve Demars du chemin vicinal ordinaire n° 4 (page 256R).
Registre des délibérations. - Cessions de terrain à la voie publique (page 256V).
Registre des délibérations. - Octroi : abonnement avec les bouchers (page 257V).
Registre des délibérations. - Installation de la municipalité nommée par décret du 20 février 1874 (page 263R).
Registre des délibérations. - Réclamation de la Compagnie générale des eaux (page 264R).
Registre des délibérations. - Réception de son éminence le cardinal Guibert (page 265R).
Registre des délibérations. - Édification d'une église aux Quatre-Chemins (page 265V).
Registre des délibérations. - Répartition d'un fonds de secours créé pour l'amélioration de l'entretien des chemins vicinaux (page 266V).
Registre des délibérations. - Comptabilité communale et du bureau de bienfaisance (page 266V).
Registre des délibérations. - Nomination d'une commission d'examen des comptes de 1873 (page 267R).
Registre des délibérations. - Démission de monsieur Vaudron (page 267R).
Registre des délibérations. - Admission des sapeurs-pompiers dans la société de secours mutuels de Pantin (page 268R).
Registre des délibérations. - État des sommes dues pour cessions de terrains à la voie publique (page 268V).
Registre des délibérations. - Retrait de la démission de monsieur Vaudron (page 283V).
Registre des délibérations. - Recrutement : soutiens de famille et sursis d'appel classe 1872 (page 284R).
Registre des délibérations. - Érection d'une succursale aux Quatre-Chemins (église) (page 285R).
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance (page 287R).
Registre des délibérations. - Comptabilité communale, exercice 1873 (page 288V).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1874 : conversion de fonds spéciaux en fonds libres (page 289R).
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : budget supplémentaire de 1874 (page 289V).
Registre des délibérations. - Location Laforge (page 290R).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement à monsieur Mauzié instituteur communal (page 290V).
Registre des délibérations. - Indemnités aux propriétaires du Pré-Saint-Gervais riverains de la rue des Sept-Arpents (page 291V).
Registre des délibérations. - Bureau de police : construction de violons et augmentation du prix du loyer annuel (page 291V).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1875 (page 292R).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1875 : impositions ordinaires et extraordinaires (page 292V).
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : budget primitif de 1875 (page 293V).
Registre des délibérations. - Fête patronale de 1874 : désignation des commissaires (page 294V).

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

981

Date

1872-1874

Registre des délibérations. - Démission de monsieur Vaudron (page 267R).

Cote/Cotes extrêmes

981

Date

20 avril 1874

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal