Budget primitif, préparation (Économat, Petite enfance, Vie des quartiers, Culture, Sports, Sanitaire, Social) : fiches navette, notes d'accompagnement. Budget primitif : exemplaire définitif, annexes. Contentieux avec l'État : correspondance.

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Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Finances / Pôle Budget et comptabilité

Budget primitif, préparation (Économat, Petite enfance, Vie des quartiers, Culture, Sports, Sanitaire, Social) : fiches navette, notes d'accompagnement. Budget primitif : exemplaire définitif, annexes. Contentieux avec l'État : correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

601W/191

Date

1999

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1999

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