293W

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Cote/Cotes extrêmes

293W/1-71

Date

1861-1997

Mots clés producteurs

Parking d'intérêt régional près de la place de l'Église, création et aménagement. - Avant-projet sommaire : plan de masse et étude de circulation (septembre 1974). Aménagement du parking d'intérêt régional : plan (mai 1974). Atelier d'urbanisme et d'architecture, parc de stationnement d'intérêt régional : avant-projet (juin 1974). Atelier d'urbanisme et d'architecture, place de l'Église : croquis (novembre 1974). Acte du 3 décembre 1973 complémentaire de l'acte de transfert du 30 novembre 1971 au Syndicat des transports parisiens (1973). Acte du 6 décembre 1974 complémentaire de l'acte de transfert du 30 novembre 1971 au Syndicat des transports parisiens (1974). Arrêté de cessibilité du 2 mars 1966 (137, 141, 143, 145, 147, 149, 151, 155, rue de Paris ; 77, 83, rue Victor-Hugo ; 2, 5, 7, rue du Canal) (1966). Arrêté de cessibilité du 8 avril 1969 (157-159, rue de Paris ; 79, rue Victor-Hugo ; 1, rue du Canal) (1969). Ordonnance d'expropriation du 16 mai 1969 (1969). Enquête d'utilité publique et déclaration d'utilité publique (1963-1966). Courriers (1961-1976).

Cote/Cotes extrêmes

293W/56

Date

1963-1976