Conseil municipal du 17 novembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Habitat et logement (n° 8), Urbanisme (n° 9-12), Petite enfance et familles (n° 13), Santé (n° 14), Développement socio-culturel (n° 15-19), Cadre de vie et démocratie locale (n° 20), Information (n° 21)).

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733W

Cote/Cotes extrêmes

733W/1-52

Date

2007-2016

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 17 novembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Habitat et logement (n° 8), Urbanisme (n° 9-12), Petite enfance et familles (n° 13), Santé (n° 14), Développement socio-culturel (n° 15-19), Cadre de vie et démocratie locale (n° 20), Information (n° 21)).

Cote/Cotes extrêmes

733W/27

Date

2016

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