Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de journaliste, modification de la délibération du 14 mai 1992 (folio 49).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

1996

Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de journaliste, modification de la délibération du 14 mai 1992 (folio 49).

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

19 septembre 1996

Mots clés matières

personnel, agent non titulaire

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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