649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

18, rue du Congo, consorts Delon : notes, avis de France domaine, comptes rendus, planning de procédure d'expropriation, mémoire, plan de saisine des domaines. Travaux d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC), consultation Ouest pour la mission de coordinateur en sécurité et protection de la santé : correspondance, lettre de candidature, déclarations, attestations, extrait Kbis, notes, acte d'engagement, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire. Aménagement des espaces publics, référé : correspondance ; fourniture et branchement d'un transformateur de deuxième phase : correspondance, lettre de commande, ordres de service, déclaration d'un sous-traitant ; avant-projet : notice architecturale, notice technique, notice de présentation de l'estimation, planning, notes, correspondance, plan de situation, plan de sol, plan général, plan technique, plan de nivellement, plan d'implantation du marché, coupes, plans de détails, schémas, plan de sol, références, plan des plantations, plan d'éclairage, plan de ventilation.

Cote/Cotes extrêmes

649W/68

Date

2008-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C