Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de systèmes d'alarmes de l'école maternelle Georges-Brassens, contrat Gardovol : décision n° 1991-214 (folio 5).

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Délibérations (1991-1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

1991-1992

Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de systèmes d'alarmes de l'école maternelle Georges-Brassens, contrat Gardovol : décision n° 1991-214 (folio 5).

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

24 décembre 1991

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

décision du maire

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