778W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

778W/1-86

Date

1966-2019

Local sis 59-61 avenue Jean-Lolive, location à la société Stecyr propriétaire pour le service de Gestion des déchets et transfert du bail à Est Ensemble : contrat, attestation d'assurance, plan, correspondance (2007-2013). Local sis 6 rue Jules-Auffret, mise à disposition au Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) : contrat, avenants, convention, décisions n° 1992-23, 1993-175, 1995-18 et 2000-215, attestation d'assurance, plans, notes, correspondance (1992-2016). Local sis 13 rue Lapérouse, location à l'association Wood and the Gang : bail, décision n° 2013-8, état des lieux, pièces comptables, correspondance (2013-2014). Parkings sis 17 rue Lapérouse, location à la SEMIP propriétaire : engagement de location, avenants, décisions n° 1998-88, 1999-68 et 2000-194, correspondance (1998-2019). Locaux sis 30 rue Méhul, mise à disposition à titre précaire et gracieux à la société Dalkia : convention, décision n° 2008-19, plan, correspondance (2008-2012).

Cote/Cotes extrêmes

778W/24

Date

1992-2019