845W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

845W/1-13

Date

2021-2022

Présentation du contenu

Réunions du bureau municipal et des commissions municipales (2022). Séances du conseil municipal (2022). Arrêtés du maire (2021).

Conseil municipal du 14 décembre 2022 : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-5), Ressources humaines (n° 6-7), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 8-10, 31), Relations avec les usagers (n° 11), Petite enfance et familles (n° 12), Santé (n° 13), Jeunesse et sports (n° 14), Action culturelle et patrimoine (n° 15-16), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 17), Gestion de proximité et commerce (n° 18-20), Espaces publics (n° 21-23), Habitat, logement et foncier (n° 24-28, 30), Développement urbain et transition écologique (n° 29), voeu (n° 32).

Cote/Cotes extrêmes

845W/9

Date

2022

Présentation du contenu

Les dossiers relatifs aux délibérations n° 8, 14, 19, 29-30 et 32 sont incomplets ou manquants.