Comité technique paritaire (CTP) puis comité technique (CT), réunions du 28 juin 2013 à juin 2015 : ordres du jour, comptes rendus, notes, projet de service, fiches de poste, rapports, support de présentation, délibération du conseil municipal, arrêté du maire, règlement intérieur du CTP, règlement intérieur de l'hygiène, de la santé et de la sécurité, règlement intérieur du service d'accueil familial, états du personnel, organigramme, convention de mise à disposition avec la communauté d'agglomération, réglementation, correspondance (2013-2015) ; réunions de mars à juillet 2016 : comptes rendus (2016).