Élections professionnelles du 4 décembre 2014, organisation : support de présentation, réglementation, notes, protocole d'accord, arrêté du maire, correspondance, listes de candidats, déclarations de candidature, récépissés de dépôt, matériel de vote, bulletins de vote nuls et blancs, liste d'émargement, procès-verbal.

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805W

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805W

Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).