Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Joliot-Curie, avenant à la police 375036744070J UAP - Socassur : décision n° 1992-52 (folio 77).

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Délibérations (1991-1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

1991-1992

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Joliot-Curie, avenant à la police 375036744070J UAP - Socassur : décision n° 1992-52 (folio 77).

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

8 avril 1992

Mots clés matières

école, compagnie d'assurance

Mots clés typologiques

décision du maire

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