Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs et monte-charges des bâtiments communaux, résiliation du marché Ascenseurs Ciem (folio 78 verso).

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Délibérations (1997-1998)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/15

Date

1997-1998

Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs et monte-charges des bâtiments communaux, résiliation du marché Ascenseurs Ciem (folio 78 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/15

Date

26 février 1998

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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