Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1998 (folio 29 verso).

Aide à la recherche

Délibérations (1997-1998)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/15

Date

1997-1998

Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1998 (folio 29 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/15

Date

18 décembre 1997

Présentation du contenu

Associations : Association des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep), Ciné 104, Association du parc de loisirs de Montrognon, Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP), Mission locale pour les jeunes de Pantin et du Pré-Saint-Gervais, Cercle municipal des sports (CMS), Bourse du travail, comité de jumelage, Comité d'action sociale et culturelle (CASC), Harmonie municipale, syndicat d'initiative, office du tourisme, Cité des arts - Métafort d'Aubervilliers, Côté court. Établissements publics : centre communal d'action sociale (CCAS), caisse des écoles, syndicat intercommunal pour l'informatique de Bobigny.

Afficher plus

Mots clés matières

finances publiques, association, établissement public local

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal