Conseil municipal du 30 juin 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1-3), Finances (n° 4-5), Relations humaines (n° 6-7), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 8-16), Développement urbain durable (n° 17-21), Aménagement et commerce (n° 23-24), Habitat et logement (n° 25-26), Urbanisme (n° 27-28)).

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733W

Cote/Cotes extrêmes

733W/1-52

Date

2007-2016

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 30 juin 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1-3), Finances (n° 4-5), Relations humaines (n° 6-7), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 8-16), Développement urbain durable (n° 17-21), Aménagement et commerce (n° 23-24), Habitat et logement (n° 25-26), Urbanisme (n° 27-28)).

Cote/Cotes extrêmes

733W/19

Date

2016

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