Bureau municipal du 4 février 2019 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 11 février 2019 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 13 février 2019 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-3), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 4-14, 16-18), Développement local (n° 19)).

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Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Bureau municipal du 4 février 2019 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 11 février 2019 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 13 février 2019 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-3), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 4-14, 16-18), Développement local (n° 19)).

Cote/Cotes extrêmes

806W/1

Date

2019

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