845W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

845W/1-13

Date

2021-2022

Présentation du contenu

Réunions du bureau municipal et des commissions municipales (2022). Séances du conseil municipal (2022). Arrêtés du maire (2021).

Bureau municipal du 10 octobre 2022 : convocation. Commissions municipales du 17 octobre 2022 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 20 octobre 2022 : convocation, ordre du jour, pouvoirs, feuille de présence, feuille d'émargement, délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-11), Finances (n° 12-17), Ressources humaines (n° 18-22), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 23-24, 56), Développement urbain et transition écologique (n° 25-31), Habitat, logement et foncier (n° 32-43), Action sociale et solidaire (n° 44-45), Éducation et loisirs (n° 46-48), Petite enfance et familles (n° 49), Santé (n° 50), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 51-53), Espaces publics (n° 54-55).

Cote/Cotes extrêmes

845W/6

Date

2022

Présentation du contenu

Les dossiers relatifs aux délibérations n° 16-17, 19, 21, 25, 30-32, 35-49, 51-52 et 54-55 sont incomplets ou manquants.