Assainissement : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Roche, Roger-Gobaut, Jules-Jaslin, Cécile-Faguet, Diderot, Kléber, Pommiers, Débarcadère, Pierre-Brossolette, Petit-Pantin, Montreuil, voie nouvelle, Général-Compans et Débarcadère.

Aide à la recherche

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Certificats d'inscription au registre du commerce.
Certificats d'inscription au registre du commerce.
Certificats d'inscription au registre du commerce, permissions de voirie n° 1 à 26.
Certificats d'inscription au registre du commerce, permissions de voirie n° 27 à 64.
Certificats d'inscription au registre du commerce, permissions de voirie n° 125 à 181.
Certificats d'inscription au registre du commerce, permissions de voirie n° 182 à 259.
Certificats d'inscription au registre du commerce.
Certificats d'inscription au registre du commerce.
Inscriptions au registre de commerce : répertoires.
Certificats d'inscription au registre des métiers.
Certificats d'inscription au registre des métiers, répertoires.
Demandes de changement d'affectation de locaux : certificats.
Déclaration de non changement d'affectation de locaux : certificats.
Déclarations de changement d'affectation de locaux.
Centre administratif Victor-Hugo. - Réseaux plomberie : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. - Réseaux plomberie : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est : plans (3).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est : plans (4).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est : plans (5).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est : plans (6).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est : plans.
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est coupes : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton est coupes : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre : plans (3).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre : plans (4).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre : plans (5).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre : plans (6).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre coupes : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton centre coupes : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest : plans (3).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest : plans (4).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest : plans (5).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest : plans (6).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest coupes : plans.
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest coupes : plans de façade (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest coupes : plans de façade (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest coupes : plans de façade (3).
Centre administratif Victor-Hugo : plans, comptes rendus de chantiers, lots.
Centre administratif Victor-Hugo. Armature : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Armature : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Aciers : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Aciers : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Aciers : plans (3).
Centre administratif Victor-Hugo. PMR SPR : plans (1).
Centre administratif Victor-Hugo. PMR SPR : plans (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Flon : plans.
Centre administratif Victor-Hugo. PTT : plans.
Centre administratif Victor-Hugo. Électricité : plans.
Centre administratif Victor-Hugo. Permis de construire : plans.
Centre administratif Victor-Hugo. Plans d'ensemble (1).
Centre administratif Victor-Hugo. Plans d'ensemble (2).
Centre administratif Victor-Hugo. Plans d'ensemble (3).
Centre administratif Victor-Hugo. Plans d'ensemble (4).
Centre administratif Victor-Hugo. Plans d'ensemble (5).
Centre administratif Victor-Hugo. Plans d'ensemble (6).
Ciné 104, aménagement. - Dossier technique : plans, délibérations, approbation des dossiers techniques, courriers, rapport au feu du bâtiment, Socotec, vérifications électriques.
Ciné 104 : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, plans de chauffages, dossiers de parement aux entreprises, devis travaux marchés d'ingénierie.
Bibliothèque Elsa-Triolet, construction. - Dossier technique : devis estimatif et quantitatif, correspondance, réception.
Bibliothèque Elsa-Triolet : garantie décennale, recours pour malfaçons, documents juridiques, correspondance, expertises.
Îlot 27. - Centre socio-éducatif, construction : correspondance avec les entreprises, appels d'offres, subventions départementales, délibérations du Conseil municipal, marchés d'études, avenants aux marchés.
Centre de loisirs intégré Édouard-Vaillant et bibliothèque, dossier technique : plans, permis de construire modificatif.
Piste cyclable en bordure du canal de l'Ourcq, aménagement : avant-projet sommaire, plans, bordereau général.
Bureaux de l'économat 62, rue Charles-Auray, construction : dossier de marché négocié, permis de construire, factures, délibérations, correspondance avec les entreprises, plans, cahier des clauses.
Conservatoire de musique, aménagement : plans, appels d'offres, dossiers entreprises, correspondance.
École de Plein Air et centre de loisirs Charles-Auray, aménagement : marché négocié, délibérations, plans, correspondance.
Centre de loisirs "Poivrossage", constatation : courriers, permis de construire, marché d'ingénierie.
Centre de loisirs "Poivrossage", constatation : conventions, équipements, esquisse programme, planning, plans.
Garage et ateliers municipaux, aménagement : permis de construire, dossier de marché.
Garage et ateliers municipaux, aménagement. - Réfection étanchéité : contentieux, constats d'experts.
Centre administratif Victor-Hugo. - Chauffage, installation : plans.
Centre administratif Victor-Hugo : contentieux garantie décennale, correspondances, rapports d'expertises, dossiers d'entreprises, dossiers techniques, permis de construire, arrêtés, travaux.
Centre administratif Victor-Hugo : comptes rendus du tribunal administratif, dossiers techniques.
OPHLM Pantin. - Construction de 807 logements centre ville : permis de construire, plans, correspondance, programmes.
OPHLM Pantin. - Construction de 727 logements centre ville: permis de construire, plans, correspondances, programmes.
OPHLM Pantin. - Construction de 143 logements opération avenue Édouard-Vaillant : dossier de marché, devis, cahier des clauses administratives particulières, marché cadre.
OPHLM Pantin. - Programme îlot 27, construction de 122 logements (4 ème tranche) : permis de construire modificatif. Programme îlot 51, construction de 100 logements rue des Grilles : permis de construire, ouverture de chantier, plans, conformité.
Crèche Berthier, réaménagement : permis de construire, plans.
Chapelle des jeunes place de l'Église, construction : marché d'ingénierie, procès-verbal, plans, travaux de contrôle, correspondance, avant-projet de traitement des sols.
Chapelle des jeunes place de l'Église. - Avis sur les dispositions techniques des documents destinés à la consultation des entreprises. Reconnaissance des sols : courriers, Drac, délibérations, sondages, forage de contrôle et coupes de sondages. Rapport de synthèse et d'orientation (monuments historiques) (1986). Contrats d'études (1982). Plans (1983). Rapport géotechnique, rapports architecte (1986). Forages destructifs enregistrés au célérographe, pieux de fondations (1983). Sondages carottes, standard pénétration : tests (1978).
Église Saint-Germain, reconstruction, restauration et consolidation. - Projet de classement aux Monuments historiques : délibérations, projets de nouveaux locaux (chapelle), rapports, notes, correspondance avec le ministre de la Culture (1977-1982). Courriers, devis de structures provisoires. Dossier d'étude comparative : définition d'un lieu de culte, état des lieux, projet de consolidation (1977-1982). Réunion préparatoire au classement : éléments historiques, plans, état du monument, réunions municipales, courriers (1977-1978). Classement : arrêté de classement de l'église, documentation, réunions de la municipalité, bureau et conseil municipaux, procédures suivies pour le classement, correspondance, plans de situation, photographies de l'état de vétusté du bâtiment (1977-1990).
Église Saint-Germain. - Conservation des monuments historiques, reprise en sous-oeuvre des fondations : avant-projet sommaire, avant-projet détaillé.
Église Saint-Germain. - Étude préalable à la restauration de l'église : dossiers, architecte, entreprise, photographique. Étude des sols : entreprise SIMECSOL. Plans réseaux RATP.
Église Saint-Germain : correspondance.
Église Saint-Germain, sondages sols : plans, devis entreprises, dossier technique, essai de pénétration, reconnaissance géotechnique, courriers, comptes rendus de réunions.
Église Saint-Germain, sondages sols : rapports fondations.
Église Saint-Germain : plans définitifs d'exécution, tableau synoptique, forages destructifs enregistrés au célérographe (intérieur église - façades : nord, sud, est, ouest, profil en long face sud et nord ouest).
Travaux. - Couverture : devis Drouets. Chauffage : plans, factures. Sondage reconnaissances. Mission ingénierie.
Travaux : courriers, plans, réunions de travail, comptes rendus de réunions avec les Monuments historiques, comptes rendus de chantier.
Travaux de restauration. - Subventions de l'État, de la région et du département : plans.
Église Saint-Germain, reconstruction, restauration et consolidation. - Dossier récapitulatif des travaux, de l'histoire de l'église, projets. Consolidation des fondations, travaux 2e tranche.
Église Saint-Germain. - Suivi de la stabilité du bâtiment : essais (entreprise CEBTP), mesures effectuées.
Îlot 27. - Centre socio-éducatif, construction : permis de construire.
Cosec gymnase Léo-Lagrange. - Garantie décennale : recours, jugements, correspondance, contentieux, instances. Maison de retraite intercommunale, réfection du chauffage : décompte des travaux, devis, dossier technique, réfections, conventions, plan.
Groupe scolaire Charles-Auray Paul-Langevin. - Appartements de fonction au 28-30, rue Charles-Auray et 1, rue Candale, travaux à effectuer : estimations, plans (1974-1978). Aménagement des cuisines en self-service : devis des entreprises, correspondance, plans et travaux (1978).
Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel Cachin, construction : plans de voirie, documents d'ordre particulier, incidents de constructions, marchés, plans.
Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel Cachin, réhabilitation et amélioration de l'isolation thermique : dossier marché, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, comptes rendus de chantiers, courriers, plans, documentation, dossiers entreprises, acceptation des sous-traitants.
Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel Cachin, réhabilitation et amélioration de l'isolation thermique : dossier consultation des entreprises, diapositives, dossier de marché.
Groupe scolaire Pont de pierre / Marcel-Cachin. - Rénovation sanitaires et sols et transformation du réfectoire en salle de judo : plans, documentation, correspondance (1982-1984). Problèmes d'amiante dans l'établissement, recours juridique : rapports d'experts, correspondances, jugements, devis, travaux à effectuer, mémoires (1980-1982).
Collège Jean-Jaurès, lycée d'enseignement professionnel (LEP) Simone-Weil et autres collèges. - Travaux de sécurité à effectuer : crédits déconcentrés, correspondance, réunions techniques, photographies.
Groupe scolaire Condorcet, installation de classes provisoires : plans de situation, notice justificative, devis descriptif, devis estimatif, soumission de l'entreprise, notes de travail, propositions des entreprises SOFACO, plans anciens.
Lycée d'enseignement professionnel (LEP) Félix-Faure, travaux de rénovation (chauffage, étanchéité, volets, plafonds, clôture) : rapports des entreprises, plans, devis, correspondance, subventions.
Groupe scolaire CES Jean-Lolive : garantie décennale, notifications de jugements, plans, correspondances, dossiers de marché.
Groupe scolaire CES Jean-Lolive : recours contre l'architecte.
Groupe scolaire CES Jean-Lolive : notifications de jugements, plans, correspondances, dossier de marché.
Groupe scolaire CES Jean-Lolive, travaux de mise hors d'eau des terrasses et des logements : descriptif, plans, ordres de séances, marché.
Groupe scolaire Georges-Brassens, construction : marché, consultation des entreprises, marché d'ingénierie, rapport d'état des sols, cahier des clauses techniques et administratives, plans, permis de construire, courriers, études sur les effectifs scolaires.
Groupe scolaire CES Jean-Lolive, construction : devis descriptif, cahier des clauses techniques et administratives, contrat d'architecte, dépenses, comptes rendus de chantiers, plans.
Groupe scolaire CES Jean-Lolive, construction : correspondances, instance inondations.
Groupe scolaire Joliot-Curie : plans des locaux (électricité, eau, plans généraux, serrurerie, cours d'école).
Groupe scolaire Joliot-Curie : plans des locaux (canalisation, implantations, alignements, habitations).
Groupe scolaire Liberté. - École maternelle et foyer de long séjour pour handicapés moteur Lamborot, construction : plans, devis quantitatif estimatif, devis des entreprises.
Groupe scolaire Liberté. - École maternelle et foyer de long séjour pour handicapés moteur Lamborot, construction : plans globaux, correspondance, études préalables, état descriptif des volumes, devis descriptif TCE (tout corps d'état), démolitions, travaux préparatoires, copies d'actes de notaires vente, calques.
Groupe scolaire Liberté. - École maternelle et foyer de long séjour pour handicapés moteur Lamborot, construction : rendez-vous de chantiers, recours pour malfaçons travaux, travaux des entreprises.
Groupe scolaire Jean Jaurès, nationalisation du bâtiment : conventions, plans de construction.
Groupe scolaire Jean Jaurès : plans de l'ensemble.
Groupe scolaire Jean Jaurès : plans de l'ensemble.
Centre de loisirs de l'école maternelle Jean-Jaurès, réhabilitation et extension : permis de construire, dossier technique.
Centre de loisirs de l'école maternelle Jean-Jaurès, réhabilitation et extension : dossier de marché.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction (projet non réalisé) : plans.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction (projet non réalisé) : plans.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction (projet non réalisé) : courriers, marchés d'architecture, plans.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction (projet non réalisé) : plans provisoires, dossier technique.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction : courriers.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction : marchés négociés, avenants, cautions, devis estimatifs.
Groupe scolaire Henri-Wallon, construction : historique des constats de défauts de construction, rendez-vous de chantier, organigramme des clefs, procès-verbal de constat de mitoyenneté, demandes de subventions, aménagement de la cuisine, relevés d'électricité et d'eau.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction. - Création d'une cour pour le gymnase. Extincteurs, installation. Convention entre la ville et l'école des Benjamins pour l'utilisation de la terrasse du gymnase Henri-Wallon : devis de l'entreprise école primaire, dossier.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction : plans de récolement.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction : plans de récolement.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction : plans de récolement.
Groupe scolaire Henri Wallon, construction : plans de récolement.
Groupe scolaire Louis Aragon, construction : dossier de marché, étude géotechnique, plans.
Groupe scolaire Louis Aragon : plans, permis de construire, courriers.
Groupe scolaire Louis Aragon, projet de décoration, aménagement des cuisines : comptes rendus de chantiers.
Groupe scolaire Louis Aragon : décomptes de travaux, variantes, plans.
Groupe scolaire Louis Aragon, construction. - Dossier de consultation des entreprises : nomenclature des pièces écrites, récapitulation des lots, plans architecte, plans BET (bureau d'études techniques), cahier des clauses techniques et administratives.
Groupe scolaire Louis Aragon, construction : dossier récolement, dossier des ouvrages exécutés (par entreprises), plans travaux.
Groupe scolaire Louis Aragon, construction : dossier récolement, dossier des ouvrages exécutés (par entreprises), plans travaux.
Groupe scolaire Joliot-Curie (collège), mise en conformité du bâtiment : cahiers des clauses, bordereau quantitatif estimatif.
Groupe scolaire Joliot-Curie (collège), mise en conformité du bâtiment : plans.
Collège Lavoisier, construction : permis de construire, pièces écrites, avant projet, descriptif, nationalisation du collège, courriers, surfaces, liste du matériel, plans.
Collège Lavoisier, construction. - Déclaration d'achèvement de travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance avec la préfecture, conventions, commandes de mobilier. Chaufferie : organigramme des clefs, commande de matériel, entretien du matériel, comptes rendus de réunions de chantiers. Vérifications des installations : correspondance, ordre de séances. Financement : plans de sécurité, rapports de forages et injection, plan de masse, implantation.
Collège Lavoisier, construction : récolement, plans des locaux.
Collège Lavoisier, construction. - Récolement. Vérification gaz et circuits électriques et chauffage : notices d'entretien. Déclaration subvention 1%. Études des sols : fondations, plans.
Lycée Marcellin Berthelot, réfection du bâtiment : constat de défectuosité, correspondance.
Ancienne société Burroughs, réhabilitation des locaux 3 rue Auger : appellation des dossiers techniques, actes d'engagement, cahiers des clauses, règlement appels d'offres, travaux entreprises, plans.
Ancienne société Burroughs, réhabilitation des locaux 3 rue Auger : dossier technique, actes d'engagement, cahiers des clauses, travail des entreprises, plans, comptes rendus de chantier, courriers, dossier de consultation des entreprises estimatif, bordereau de contrôle.
Application des lois sur les lotissements : certificats d'urbanisme, attestations de décision ou d'indécision des propriétés, plans de situation des propriétés, correspondance [classement par rues] (A-D).
Application des lois sur les lotissements : certificats d'urbanisme, attestations de décision ou d'indécision des propriétés, plans de situation des propriétés, correspondance [classement par rues] (E-I).
Application des lois sur les lotissements : certificats d'urbanisme, attestations de décision ou d'indécision des propriétés, plans de situation des propriétés, correspondance [classement par rues] (J-K).
Application des lois sur les lotissements : certificats d'urbanisme, attestations de décision ou d'indécision des propriétés, plans de situation des propriétés, correspondance [classement par rues] (L-M).
Application des lois sur les lotissements : certificats d'urbanisme, attestations de décision ou d'indécision des propriétés, plans de situation des propriétés, correspondance [classement par rues] (N-Z).
Déclarations d'inscription au registre du commerce.
Aménagement de couloirs d'autobus en site propre rue Jean-Lolive : avant-projet sommaire, plans, projet d'exécution.
Plan d'occupation des sols : projet définitif.
Plan d'occupation des sols : projet provisoire.
Concours internes, examens d'aptitudes, évaluation fin de stages personnel des services techniques et organisés par le CNFPT (Centre national de la fonction publique territoriale) et le CFPC (Centre de formation de la profession comptable) : sujets, copies de concours (pas tous les dossiers).
Programmation du VIIe plan dans le domaine des transports urbains du département de la Seine-Saint-Denis. - Dossier d'agglomération : rapport général, plans annexes, sous-dossier, dossier des annexes, tableaux récapitulatifs.
Déclarations d'intention d'aliéner classées par rues : Anatole-France à Congo.
Déclarations d'intention d'aliéner classées par rues : Danton à Jardins.
Déclarations d'intention d'aliéner classées par rues : Jean-Jaurès à Marcelle.
Déclarations d'intention d'aliéner classées par rues : Marie-Thérèse à Weber.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Le Goazigo.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Biarnais (voirie).
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Le Goazigo (investissement).
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Le Goazigo (fonctionnement).
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Biarnais, Biarnais (voirie).
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : RL.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : GES, Clerc.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Dupont.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : GES, Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Le Goazigo.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Drouets, Lambert, Biarnais, Dupont.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : SMGS, Biarnais, Lambert, Dupont.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Le Goazigo.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Le Goazigo.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Dupont, Drouets.
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : Biarnais, Quatre-Chemins entreprises, SMGS, Lambert, Menuiserie des Flandres.
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Drouets, télégestion groupe scolaire H. Wallon (1986). EPP, travaux de peinture marché Magenta (1987). Forclum, pose de câbles MT et remplacement candélabres et modernisation éclairage public rue Delizy (1987). Étancheurs d'Île de France, étanchéité centre de loisirs la Colombe (1988). Hess, marché d'ingénierie groupe scolaire Jacqueline Quatremaire (1987). Le Goazigo, électricité courants faibles groupe scolaire Louis Aragon (1989). Masmonteil, VRD groupe scolaire Louis Aragon (1988). Drouets, plomberie groupe scolaire Louis Aragon (2 dossiers) (1985). Bouygues : gros oeuvre groupe scolaire Louis Aragon (1984). Étancheurs Île de France, réfection étanchéité groupes scolaires Jean-Lolive (1988). Drouets, réfection du campanile Hôtel de ville (1988).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Billiez, ravalement de l'église Sainte-Marthe (1ère phase) (1991). Macheret, implantation de bâtiment et déplacement d'une autre cité administrative (1989). Bouygues, amélioration de l'isolation thermique du groupe scolaire Jean-Jaurès (1988). Drouets, plomberie et secours incendie du centre socio-éducatif de l'îlot 27 (1982). Drouets, réaménagement du chauffage du gymnase Cosec Léo-Lagrange (1989). Drouets, remplacement d'une chaudière au centre administratif (1989). Drouets, remplacement d'une chaudière à l'école Paul-Langevin (1989). Drouets, modification du chauffage hall de la mairie (1987). Drouets, rénovation du chauffage de l'école maternelle Diderot (1988). Drouets, transformation des chaufferies au gaz du groupe scolaire Joliot-Curie et de l'école de Plein Air (1987). Dyserhat, extension du réfectoire du groupe scolaire Joliot-Curie (1985). EVR, signalisation tricolore et fourniture d'équipements (1983).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Holmaert, démolition immeuble 10 rue des grilles et 2 rue Vaucanson (1988). Drouets, mise en place d'un poste de détente et transformation alimentation brûleurs (1988). Eurovoirie, fourniture et montage balayeuse aspiratrice TAZ / TSZ (1988). GECAPE, réfection de bordage gymnase Rey Golliet (1988). Drouets, remplacement des chaudières et modification du combustible (1988). Drouets, passage au gaz chauffage groupes scolaires Carnot, Lolive et gymnase Hasenfratz (1988).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Thurode, équipement de cuisine maternelle avenue du général Leclerc (1989). SATER, création d'un local point jeunes avenue Édouard Vaillant (2 dossiers) (1988). Thurode, aménagement d'une laverie légumerie au centre de vacances de Sénailly et remplacement d'un meuble réfrigéré au centre administratif et modification office de lavage (1987). R.L., travaux de miroiterie à executer dans certains bâtiments communaux (1987). Satal, fournitures et poses de clôtures rue du Bel Air, square Henri Barbusse, école Jacqueline Quatremaire. Satal, création d'un local pour association centre de loisirs Poivrossage (1987).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - OTEB, travaux de réfection d'appartements dans l'immeuble sis rue Méhul (1985). Joyeux, reconstruction de trottoirs rue de la Liberté (1987). PME Bâtiment, réhabilitation d'un bâtiment (1988). Entreprise de produits métallurgiques H-G, fourniture de produits métallurgiques (1987). OTEB, aménagement sanitaires école Paul Langevin (1987).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Biarnais, reconstruction de chaussées rue de la Liberté (1987). Batiroc, réfection de la toiture du gymnase Hasenfratz (1988). Alcheminée, chemisage des groupes scolaires Sadi-Carnot, Paul-Langevin et Charles-Auray, ateliers municipaux (1987). Union travaux, ravalement de la façade du groupe scolaire Paul-Langevin (1988). Bouygues, isolation thermique du groupe scolaire Jacqueline-Quatremaire (1988). Batiroc Nord Est, fournitures d'éléments de couverture pour le gymnase Hasenfratz (1988). Combe et Crouzy, reconstruction de trottoirs rues Montigny, Kléber, Jules-Ferry et Pierre-Brossolette (1987). Aumigny (Arco), modernisation de la salle de conférences (1987). Combe et Crouzy, reconstruction de trottoirs avenue du Général-Leclerc (1987). Combe et Crouzy, réfection de l'étanchéité de la terrasse du patio des ateliers municipaux (1987). Bouygues, modernisation de la salle de conférences (1987).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Combe et Crouzy, travaux d'étanchéité au centre administratif (1986). Dupont, réfection des peintures crèche Rachel Lempereur (1986). Restauration engineering services, modification de l'ensemble du circuit d'extraction des graisses (1986). Cuisine groupe scolaire Joliot Curie. Drouets, transformation chaufferie gaz groupe scolaire Joliot Curie et école de Plein Air (1986). Sater, mise en conformité et travaux d'aménagement centre de vacances Sénailly (1986). Étancheurs d'Île de France : travaux étanchéité bibliothèque Elsa Triolet (1986). Holmaert, démolition maison 35 rue Auger (1986).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Drouets, travaux de modifications du chauffage du hall de la mairie (1986). Drouets, travaux de rénovation chaufferie école maternelle Diderot (1986). Biarnais, travaux gymnase Hasenfratz (1986). OTEB, travaux tous corps d'état à exécuter dans différents bâtiments communaux (1986). Lambert, reprise des sols à la bibliothèque Elsa Triolet (1986). Drouets, télégestion groupe scolaire Anatole France (1986).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Macheret, mise aux normes groupe scolaire Joliot Curie (1987). Macheret, reconstruction gymnase Maurice Baquet (1986). OTEB, travaux à exécuter dans différents bâtiments communaux (1986). SAEP, construction école maternelle Georges Brassens (1986). Lambert, reprise des sols bibliothèque Elsa Triolet (1986). Joyeux, construction aire de jeux espace Liberté rue Honoré (1986).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Bernard Mirabaud industries, réfection du sol de la cour de l'école Eugénie Cotton (1986). Tartol, fourniture de grilles d'arbre en fonte pour l'année 1986 (1986). SBR, fourniture de terre et agrégat (1986). Satal, fourniture et poses de clôtures rues Dzerjinsky et Honoré (1986). CIT Alcatel, fourniture de matériel d'équipement de signalisation tricolore (1986). Forclum, éclairage public : remplacement de lanternes vapeur de mercure par lanterne sodium haute pression (1986). Alchemine, rénovation de chaufferies par tubage métallique. Combe et Crouzy, travaux d'étanchéité au centre administratif (1986). CIFEC, travaux de modification de canalisations d'eau à la piscine municipale (1987).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Bergerand, travaux d'organisation de cuisine au groupe scolaire scolaire Jean-Jaurès (1986). Union des travaux, ravalement de façade sur cour groupe scolaire Charles-Auray (1987). Urbatecture, réhabilitation anciens locaux entreprise Burroughs (1987). Bréjon, réaménagement du ciné 104 avenue Jean Lolive (1986). Joyeux, construction d'aires de circulation et aires de jeux rue Honoré (Espace Liberté) (1986). Villette, aménagement d'Espace Liberté au gymnase Léo-Lagrange (1986). Mabillon, entretien des plantations trottoirs pour les années 1984-1986 (1984).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Sater, réfection de clôtures du tennis rue Charles-Auray (1986). Union des travaux, travaux pour rechargement de chaussée en tapis de bitume amélioré rues des Sept-Arpents et Gutenberg et coulis de rejointement rues J. Jaslin et Diderot (1986). Proba, fourniture de matériel pour aménagement de jardinières rue Jules Auffret. Dupont, réfection des peintures à la crèche Rachel Lempereur (1986). Entreprise de peinture de Pantin, travaux de peinture au marché Magenta (1986). ETA, fourniture de brûleurs aux groupes scolaires Joliot Curie et école de Plein Air (1986). Étancheurs d'Île de France : travaux d'étanchéité à la bibliothèque Elsa Triolet (1986). DPLG, amélioration de l'isolation thermique groupe scolaire Marcel Cachin (1986). Holmaert, démolition 35 rue Magenta (1986).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Flipo, rénovation des plages de la piscine municipale (1986). Thuillier, fourniture de deux J9 diesel avec options et un J9 essence avec options (1986). Thuiller, fourniture d'un car mixte au garage municipal (1986). Eurovoirie, fourniture d'une petite laveuse (1986). Renault Pantin, achat de cinq véhicules au garage municipal (1986). Restauration engineering services, modification de l'ensemble du circuit d'extraction des graisses à la cuisine Joliot-Curie (1986). Satal, aménagement du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) aux Courtillières (1986). Sater, réfection des clôtures du terrain de tennis Charles-Auray (1986). Sater, pose de faux-plafonds dans le réfectoire du centre de vacances de Sénailly (1986). Satal, fourniture et pose de clôtures rue Dzerjinsky (1986).
Marchés : déclarations à souscrire, actes d'engagement, devis des entreprises, correspondance, lettres d'appel à concurrence, liste des entreprises consultées, descriptif sommaire, notice explicative, délibérations, décisions du maire. - Tartol, fourniture de grilles d'arbres en fonte (1986). Alcatel, fourniture d'équipement de signalisation tricolore (1986). Biarnais, établissement de chaussées et banquettes de stationnement rue Meissonnier (1986). Biarnais, reconstruction d'un ouvrage d'assainissement rue Formagne (1986). Biarnais, élargissement de chaussée rue des Sept-Arpents (1986). Biarnais, aménagement de la banquette et des trottoirs rue des Pommiers (1986). Biarnais, établissement de chaussée et banquettes de stationnement rue Paul-Bert (1986). Combe et Crouzy, reconstructions de trottoirs avenue Anatole-France et rue Jules-Jaslin (1986). Combe et Crouzy, reconstructions de trottoirs rues Meissonnier et Gutenberg (1986). Chemetov, étude de plan d'occupation des sols (1973). Orgeco, contrat d'études urbaines (1976) ; étude de plan d'occupation des sols (1974). SEMIP, conventions de constructions avec la ville (1976).
Réfection de chaussée : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Berthier, Candale, Jules Jaslin, Roger Gobaut, Pommiers, Ourcq, Grilles, Lépine, Étienne Marcel, Auger.
Réfection de chaussée : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Lesault, Davoust, Louis Nadot, Buttes, Weber, André Lesieur, Palestro, Gabrielle Josserand, Condorcet, Charles Nodier, Vaucanson, Paix, Guillaume Tell, Courtois, Cécile Faguet.
Réfection de chaussée : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Lakanal, Formagne, Michelet, François Arago, Cartier-Bresson, Honoré, Diderot, Pierre Brossolette, Gambetta.
Reconstruction de trottoirs : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Débarcadère, Davoust, Lesault, Louis Nadot, Honoré, Parmentier, Courtillières, Jean Jaurès, Aisne, Buttes, Benjamin Delessert, Jean Nicot, Résistance, François Arago, Bagnolet, Paris, Gabrielle Josserand, Condorcet, Vaucanson, Charles Nodier, Paix, Courtois.
Assainissement : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Roche, Roger-Gobaut, Jules-Jaslin, Cécile-Faguet, Diderot, Kléber, Pommiers, Débarcadère, Pierre-Brossolette, Petit-Pantin, Montreuil, voie nouvelle, Général-Compans et Débarcadère.
Fonds spécial d'investissement routier : délibérations, plans, tranches urbaines, fiches d'équipement. - Programme pluriannuel : prolongement rue Cartier Bresson (1961), élargissement de la rue des Pommiers et du quai de l'Ourcq, construction d'un passage souterrain pour piétons rue de Paris et avenue de la division Leclerc. Programme pluriannuel : élargissement rue Diderot et du quai de l'Ourcq (1955), construction passage souterrain rue de Paris (2 dossiers), construction d'un parc de stationnement pour autobus place de l'Église, élargissement rue des Pommiers, prolongement rue Cartier-Bresson. Tranches communales de travaux : propositions, délibérations, plans de situations, plans généraux des travaux, notice descriptive (1950-1976), estimation et plan de financement, demandes de subventions. Aménagement des squares 42 avenue Édouard Vaillant et Charles Auray : dossiers techniques, plans, devis (1972-1973).
Ordures ménagères. - Enlèvement, adjudications : cahier des charges, adjudication des entreprises, admissions, affiches.
Zac de l'Ourcq, aménagement et construction : appels d'offres restreints, avenants, offres, courriers, procès-verbaux, soumissions, délibérations, appels aux entreprises, lots, cahier des clauses.
Zac de l'Ourcq : avant-projet sommaire, plan, calendrier d'opérations, correspondance, dossier de marché, exposé liminaire architecte, plannings, mobilier entreprises non retenues.
Zac de l'Ourcq : croquis, permis de construire, aménagement des bureaux , travaux annexe tour Essor, programme des travaux, projets, plans centre administratif provisoire.

Déplier tous les niveaux

208W

Cote/Cotes extrêmes

208W/1-213

Date

1938-1994

Mots clés producteurs

Services techniques

Assainissement : notices, plans, cartes, devis estimatifs, bordereau des prix, cahier des charges, profil en travers rues Roche, Roger-Gobaut, Jules-Jaslin, Cécile-Faguet, Diderot, Kléber, Pommiers, Débarcadère, Pierre-Brossolette, Petit-Pantin, Montreuil, voie nouvelle, Général-Compans et Débarcadère.

Cote/Cotes extrêmes

208W/208

Date

1950-1961