Chemin Latéral-au-Chemin-de-fer : permis de construire PC 10B0023.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

668W

Déplier tous les niveaux

668W

Cote/Cotes extrêmes

668W1-44

Date

2002-2015

Mots clés producteurs

Urbanisme

Chemin Latéral-au-Chemin-de-fer : permis de construire PC 10B0023.

Cote/Cotes extrêmes

668W/13/3

Date

02/07/2010-02/08/2010

Présentation du contenu

Pétitionnaire : SNCF

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mots clés lieux

Latéral-au-Chemin-de-Fer (chemin)

Mots clés typologiques

permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.