Décès. - Incinérations, autorisation : correspondance de demande, autorisations, procès-verbaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

365W

Déplier tous les niveaux

365W

Cote/Cotes extrêmes

365W/1-60

Date

1914-2001

Décès. - Incinérations, autorisation : correspondance de demande, autorisations, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

365W/58/2

Date

1914-1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.