Registre des délibérations. - Acquisition d'un car d'occasion pour les besoins du centre technique municipal, approbation des dossiers techniques (folio 58).

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Délibérations (1998)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/16

Date

1998

Registre des délibérations. - Acquisition d'un car d'occasion pour les besoins du centre technique municipal, approbation des dossiers techniques (folio 58).

Cote/Cotes extrêmes

400W/16

Date

25 juin 1998

Mots clés matières

véhicule automobile

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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