Registre des délibérations. - Enlèvement des boues et immondices, modification du cahier des charges pour la nouvelle adjudication et mise en place d'un service provisoire (page 44R).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1849-1859)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

978

Date

1849-1859

Registre des délibérations. - Enlèvement des boues et immondices, modification du cahier des charges pour la nouvelle adjudication et mise en place d'un service provisoire (page 44R).

Cote/Cotes extrêmes

978

Date

10 février 1854

Mots clés matières

traitement des eaux usées

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.