Conseil municipal du 14 décembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1-5), Finances (n° 6-10), Relations humaines (n° 11-14), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 15-22), Développement urbain durable (n° 23-25)).

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733W

Cote/Cotes extrêmes

733W/1-52

Date

2007-2016

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 14 décembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1-5), Finances (n° 6-10), Relations humaines (n° 11-14), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 15-22), Développement urbain durable (n° 23-25)).

Cote/Cotes extrêmes

733W/29

Date

2016

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