Comité technique paritaire (CTP), réunions d'avril à septembre 2012 : ordres du jour, comptes rendus, notes, projets de service, fiches de poste, règlement de la formation, plan de formation, rapports, supports de présentation, organigrammes, états du personnel, arrêté du maire, délibération du conseil municipal, charte de la mobilité interne, guide du formateur interne, plannings, plan.

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).