Registre des délibérations. - Maintenance des horloges de divers bâtiments communaux, contrat Bodet : décision 1996-32 (folio 24 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Maintenance des horloges de divers bâtiments communaux, contrat Bodet : décision 1996-32 (folio 24 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1er mars 1996

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

décision du maire

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