Délibérations (1995-1996)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1995-1996

Registre des délibérations. - Étude préalable à la réalisation d'une base de loisirs régionale, approbation du périmètre d'étude et de reconnaissance du sous-sol (folio 4).

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

27 septembre 1995

Mots clés matières

Mots clés typologiques