Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 900513366 Seine et Rhône-Socassur pour l'exposition Fée à la bibliothèque Elsa-Triolet : décision 1995-46 (folio 4 verso).

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Délibérations (1995)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/9

Date

1995

Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 900513366 Seine et Rhône-Socassur pour l'exposition Fée à la bibliothèque Elsa-Triolet : décision 1995-46 (folio 4 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/9

Date

10 avril 1995

Mots clés matières

compagnie d'assurance, manifestation culturelle

Mots clés typologiques

décision du maire

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