11 rue Jacquart : déclaration préalable de travaux DP 12B0126.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

652W

Déplier tous les niveaux

652W

Cote/Cotes extrêmes

652W/1-23

Date

1984-2014

Mots clés producteurs

Urbanisme

11 rue Jacquart : déclaration préalable de travaux DP 12B0126.

Cote/Cotes extrêmes

652W/11/2

Date

22/11/2012-20/03/2013

Présentation du contenu

Pétitionnaire : SCI C et CO

Mots clés lieux

Jacquart (rue)

Mots clés typologiques

déclaration préalable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.