Registre des délibérations. - Rue des Grilles, élargissement et acquisition de terrain (folio 36).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1993)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

1993

Registre des délibérations. - Rue des Grilles, élargissement et acquisition de terrain (folio 36).

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

30 septembre 1993

Mots clés lieux

Grilles (rue des)

Mots clés matières

acquisition domaniale, voie communale

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.