Conseil d'administration du CASC : procès-verbaux (1980-1993). Conseil d'administration du 24 mars 1994 : résultats des élections. Bilan d'activité du CASC (1990-1996). Contrôle URSSAF (1995). Conseil d'administration : comptes rendus (1994-1997). Réunions de bureau : comptes rendus (1994-1997). Association sportive des communaux de Pantin (ASCP) (1993). CASC, élections (1988). Commission de contrôle financier (1994). Révision de la subvention du CASC (1995). Assurance SOCASSUR, assurance du matériel (1995-1997). Assurance BRIDOUX, assurance des séjours et voyages organisés par le CASC (1985-1996).

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Cote/Cotes extrêmes

322W/1-17

Date

1980-1998

Mots clés producteurs

Comité d'activités sociales et culturelles

Conseil d'administration du CASC : procès-verbaux (1980-1993). Conseil d'administration du 24 mars 1994 : résultats des élections. Bilan d'activité du CASC (1990-1996). Contrôle URSSAF (1995). Conseil d'administration : comptes rendus (1994-1997). Réunions de bureau : comptes rendus (1994-1997). Association sportive des communaux de Pantin (ASCP) (1993). CASC, élections (1988). Commission de contrôle financier (1994). Révision de la subvention du CASC (1995). Assurance SOCASSUR, assurance du matériel (1995-1997). Assurance BRIDOUX, assurance des séjours et voyages organisés par le CASC (1985-1996).

Cote/Cotes extrêmes

322W/1

Date

1980-1997

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1997

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