Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville. - 28, rue Auger : dossiers 00-579, 00-318, 98-420, 98-064, 98-001, 97-366, 97-0237, 97-135, 97-0178, 97-038, 97-022, 96-188, 96-166, 96-153, 96-152, 96-100, 96-004, 96-006, 96-010, 96-002, 95-283, 95-162, 95-144, 95-124, 95-252, 92-310. 7, rue Hoche : dossiers 00-300, 00-007, 00-004, 98-245, 96-035, 95-269. 10, rue Auger : dossiers 96-272, 96-202, 95-268, 95-163, 95-154, 95-136, 94-305. Adresses diverses : dossiers 95-127, 96-114, 96-200, 94-251, 94-250, 98-150.

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594W

Cote/Cotes extrêmes

594W/1-90

Date

1937-2009

Mots clés producteurs

Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville. - 28, rue Auger : dossiers 00-579, 00-318, 98-420, 98-064, 98-001, 97-366, 97-0237, 97-135, 97-0178, 97-038, 97-022, 96-188, 96-166, 96-153, 96-152, 96-100, 96-004, 96-006, 96-010, 96-002, 95-283, 95-162, 95-144, 95-124, 95-252, 92-310. 7, rue Hoche : dossiers 00-300, 00-007, 00-004, 98-245, 96-035, 95-269. 10, rue Auger : dossiers 96-272, 96-202, 95-268, 95-163, 95-154, 95-136, 94-305. Adresses diverses : dossiers 95-127, 96-114, 96-200, 94-251, 94-250, 98-150.

Cote/Cotes extrêmes

594W/83

Date

1992-2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

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