F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables, taxes et produits irrécouvrables, taux et produits communaux, étude sur les non-valeurs, recouvrements des sources dus au titre de la réquisition CGE sur le 8, rue de Laférouse et le 30, rue Magenta ; pièces jointes : tableau comparatif d'année en année.

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334W

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334W

Cote/Cotes extrêmes

334W/1-210

Date

1971-1998

Mots clés producteurs

Finances

F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables, taxes et produits irrécouvrables, taux et produits communaux, étude sur les non-valeurs, recouvrements des sources dus au titre de la réquisition CGE sur le 8, rue de Laférouse et le 30, rue Magenta ; pièces jointes : tableau comparatif d'année en année.

Cote/Cotes extrêmes

334W/177

Date

1988-1994

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