Pièces écrites : décomposition du prix global et forfaitaire, planning, liste des lots constitutifs du marché, cahier des clauses administratives particulières, charte de chantier vert, charte d'intention applicable aux porteurs de projets de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, rapport d'étude de sols, acte de permis de construire, notice de sécurité, notice d'accessibilité, rapport initial du bureau de contrôle, cotation provisoire Habitat et environnement et Qualitel, plan général de coordination de Qualiconsult.

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Opération Ténine, construction de 36 logements, de locaux d'activité et d'un commerce à Pantin

Dossier de marché

Pièces écrites : décomposition du prix global et forfaitaire, planning, liste des lots constitutifs du marché, cahier des clauses administratives particulières, charte de chantier vert, charte d'intention applicable aux porteurs de projets de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, rapport d'étude de sols, acte de permis de construire, notice de sécurité, notice d'accessibilité, rapport initial du bureau de contrôle, cotation provisoire Habitat et environnement et Qualitel, plan général de coordination de Qualiconsult.

Cote/Cotes extrêmes

649W/177

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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