Centre municipal de santé (CMS) provisoire place des Courtillières, création : étude de faisabilité, plans, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de demande de permis de construire, rapports de contrôle technique, correspondance (2004) ; extension : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, avenant, convention (2008).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

730W

Déplier tous les niveaux

730W

Cote/Cotes extrêmes

730W/1-98

Date

1924-2016

Mots clés producteurs

Département Patrimoine et cadre de vie / Direction des Bâtiments / Patrimoine bâti

Centre municipal de santé (CMS) provisoire place des Courtillières, création : étude de faisabilité, plans, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de demande de permis de construire, rapports de contrôle technique, correspondance (2004) ; extension : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, avenant, convention (2008).

Cote/Cotes extrêmes

730W/74

Date

2004-2008

Mots clés lieux

Maurice-Ténine (centre municipal de santé, CMS) - 7 avenue Aimé-Césaire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.