Bureau municipal du 11 octobre 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 18 octobre 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 21 octobre 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 3-8)).

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Cote/Cotes extrêmes

832W/1-17

Date

2020-2021

Bureau municipal du 11 octobre 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 18 octobre 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 21 octobre 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 3-8)).

Cote/Cotes extrêmes

832W/13

Date

2021

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