Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, création et acquisitions : dossier de création, dossier présenté devant le conseil municipal ; clôture. Traité de concession et avenants avec l'OPHLM. Délégation du DPU à l'OPHLM.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

486W

Déplier tous les niveaux

486W

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, création et acquisitions : dossier de création, dossier présenté devant le conseil municipal ; clôture. Traité de concession et avenants avec l'OPHLM. Délégation du DPU à l'OPHLM.

Cote/Cotes extrêmes

486W/32

Date

1982-2003

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2003

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.