Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier soumis à enquête publique, pièces administratives, registre d'enquête publique, plans, correspondance ; composantes patrimoniales : fiches par type d'habitat.

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781W

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781W

Cote/Cotes extrêmes

781W/1-20

Date

1992-2019

Modalités d'entrées

Versement.

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable / Direction de l'Urbanisme

Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier soumis à enquête publique, pièces administratives, registre d'enquête publique, plans, correspondance ; composantes patrimoniales : fiches par type d'habitat.

Cote/Cotes extrêmes

781W/10

Date

2008

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