Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone est, bassin de rétention : devis, ordres de service, factures, correspondance, tableau d'analyse des offres, tableau de répartition des coûts (1989-1999). Zone ouest, dossier de consultation des entreprises provisoire d'octobre 1990 : cahiers des clauses administratives particulières, notice d'hygiène et de sécurité, cahiers des clauses techniques particulières, documentation technique, devis, plans, étude espaces verts mail, cahier de repérage des phases de travaux (1990).

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474W

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474W

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone est, bassin de rétention : devis, ordres de service, factures, correspondance, tableau d'analyse des offres, tableau de répartition des coûts (1989-1999). Zone ouest, dossier de consultation des entreprises provisoire d'octobre 1990 : cahiers des clauses administratives particulières, notice d'hygiène et de sécurité, cahiers des clauses techniques particulières, documentation technique, devis, plans, étude espaces verts mail, cahier de repérage des phases de travaux (1990).

Cote/Cotes extrêmes

474W/150

Date

1989-1999

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1999

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